reservation salles municipales

Le personnel communal : les salles municipales sont louées au personnel ... à la
Commune : après examen au cas par cas, l'usage des salles est autorisé aux ...
En dehors des mariages de la commune, les demandes de réservation ne ...

La salle polyvalente est une structure à gestion municipale au service de tous. ...
correspondant à 20% du montant de la location lors de la réservation de la salle.
... Après examen et au cas par cas, la salle polyvalente pourra être mise à ...

Les différents équipements ou salles communales sont gérés et entretenus par la
.... spécifique sera adressée à Monsieur le Maire qui statuera après examen. ...
Afin de valider sa réservation, le locataire remettra à l'agent municipal deux ...

15 mars 2015 ... La commission municipale de la salle polyvalente élargie de 3 représentants des
... De l'examen des cas particuliers qui peuvent se présenter, ... La réservation, le
montant de la location et de la caution ainsi que l'attestation ...

... par le maire ou son adjoint délégué, qui en fera un examen particulier si
nécessaire. ... En cas de grande urgence, le maire ou son adjoint délégué sera
seul ...

9)- Location ponctuelle des salles municipales ? Adoption du Règlement. 3-5 ......
La Salle répond aux normes de sécurité par rapport à l'examen de la .... Article 3
- Après avoir pris une option de réservation à l'avance, chaque locataire ...

16)- Location des Salles et du Matériel Municipal ? Fixation des nouveaux tarifs à
compter du 1er Juin 2009. ..... à l'examen professionnel de 2 agents et
suppression d'un poste de Contrôleur de Travaux ...... Il fallait faire une pré-
réservation ».

REGLEMENT D'UTILISATION DE LA SALLE DES FETES ... L'autorisation est
accordée par le maire après examen du formulaire correctement et
complètement ...

Evènements ou obligations imprévus au moment de la réservation. ... Après
examen au cas par cas, l'usage des salles communales est autorisé aux syndics,
... Les tarifs sont adoptés chaque année par délibération du Conseil Municipal ...