Election

Examen et adoption du règlement intérieur. 3. Élection du président de la
conférence. 4. Examen et adoption de l'ordre du jour. 5. Élection des vice?
présidents ...

21 déc. 2012 ... Examen et adoption du règlement intérieur. 3. Accréditation des observateurs
auprès de la conférence. Élection du président de la conférence.

Ce formulaire est à utiliser par les listes se présentant aux élections pour le ... Ce
relevé ne sera pas soumis à l'examen des électeurs mais sera transmis ...

Déjà, durant la convocation des États généraux en 1789, s'était posé le problème
de la citoyenneté lors de l'examen en validation de l'élection des 17 députés ...

Après examen avec le(s) déposant(s), l'acte de présentation est déclaré[1] : c
Recevable ... pour l'élection du Conseil de l'action sociale déposé par M./Mme?

10 mai 2008 ... À sa première session, lors de l'examen de son Règlement intérieur, l'Assemblée
générale a décidé que l'élection des membres du Comité se ...

EXAMEN DE L'ÉTAT DES COMPTES DU FONDS DU PATRIMOINE .... Il félicite
Mme Ina Mar?iulionyt? (Lituanie) pour son élection à la présidence du Comité.

Examen de la proposition de la décision d'élection des présidents, des adjoints
des présidents, des membres et leurs adjoints pour les Commissions de ...

11 avr. 2011 ... Le test de fiabilisation du Fichier électoral et stabilisation des cartographies
opérationnelles était planifié pour 9 mois selon la Feuille de route ...