ILA

4. avoir satisfait aux obligations des lois sur la milice;. 5. avoir les aptitudes
physiques requises;. 6. 7. satisfaire à l'examen ou au concours de recrutement.
Conditions de titres. L'éducateur spécialisé doit, à la clôture des candidatures,
disposer du titre d'éducateur spécialisé délivré par une haute école d'
enseignement ...

16 mars 2011 ... Etre de conduite irréprochable répondant aux exigences de la fonction ...
Satisfaire à un examen organisé selon les modalités suivantes :.

La réinstallation est la sélection et le transfert de réfugiés depuis un pays de ....
dossiers / examen de la demande d'asile par le Commissariat aux Réfugiés et ...

H46-1 Ila?cu et autres contre Moldova et Russie ? arrêt du 08/07/2004 (Grande
Chambre). Documents .... Examen de l'affaire par les Délégués des Ministres. 7.

L'offre de la Direction générale des douanes et droits indirects .... La sélection
des candidats s'opère par voie d'examen probatoire réservé aux fonctionnaires ...

6 juil. 1998 ... La fourniture de services à l'étranger leur est souvent demandée par ..... de droit
sans les soumettre à un examen d'aptitude professionnelle.

4.1 Questions appelant un nouvel examen par le Comité intergouvernemental du
plan de travail adopté par la Conférence des Parties à sa cinquième réunion ...