Location salle municipal

Le personnel communal : les salles municipales sont louées au personnel ... à la
Commune : après examen au cas par cas, l'usage des salles est autorisé aux ...
En dehors des mariages de la commune, les demandes de réservation ne ...

REGLEMENT D'UTILISATION DE LA SALLE DES FETES ... L'autorisation est
accordée par le maire après examen du formulaire correctement et
complètement ...

15 mars 2015 ... La commission municipale de la salle polyvalente élargie de 3 représentants des
... De l'examen des cas particuliers qui peuvent se présenter, ... La réservation, le
montant de la location et de la caution ainsi que l'attestation ...

La salle polyvalente est une structure à gestion municipale au service de tous. ...
correspondant à 20% du montant de la location lors de la réservation de la salle.
... Après examen et au cas par cas, la salle polyvalente pourra être mise à ...

Dans ce cadre, la municipalité se réserve le droit de refuser une location pour ...
Après examen au cas par cas, l'usage de la salle du foyer rural est autorisé, ...

Evènements ou obligations imprévus au moment de la réservation. ... Après
examen au cas par cas, l'usage des salles communales est autorisé aux syndics,
... Les tarifs sont adoptés chaque année par délibération du Conseil Municipal ...

9)- Location ponctuelle des salles municipales ? Adoption du Règlement. 3-5 ......
La Salle répond aux normes de sécurité par rapport à l'examen de la .... Article 3
- Après avoir pris une option de réservation à l'avance, chaque locataire ...

ADOPTE le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 3 juillet
2014. INFORMATION ..... Vu les tarifs de location de la salle polyvalente, au point
13,. Considérant que .... A l'examen du projet, il apparaît que : - le calendrier ...

... par le maire ou son adjoint délégué, qui en fera un examen particulier si
nécessaire. ... En cas de grande urgence, le maire ou son adjoint délégué sera
seul ...