cctp - contenu des éléments de mission - Ordre des architectes

Le maître d'?uvre établit la liste des pièces écrites et graphiques nécessaires à
la consultation des entreprises, qu'il a élaborées ou qui ont été fournies par le ....
L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et de synthèse faite
par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître d'?uvre ont pour ...

Part of the document