chapitre i - objet - consistance et description des travaux - am28.org

I.08.2 ? Travaux réalisés à proximité de cables ou ouvrages souterrains. I.08.2.1 ...... Ils seront soumis, avant leur emploi, à l'examen du maître d'?uvre.


un extrait du document











DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL



CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES

(C.C.T.P.)


MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE passé en application
de l’article 28 du Code des Marchés Publics




RUES DU GRAND PONT ET PEJU
TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC





 TOC \o "1-4" CHAPITRE I OBJET - CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX  PAGEREF _Toc328574110 \h 5
ARTICLE I.01 - OBJET  PAGEREF _Toc328574111 \h 5
ARTICLE I.02 - CONFORMITE AUX NORMES  PAGEREF _Toc328574112 \h 5
I.02 1 – Schema d’organisation et de suivi de l’evacuation des dechets (SOSED)  PAGEREF _Toc328574113 \h 5
ARTICLE I.03 – Consistance des travaux  PAGEREF _Toc328574114 \h 5
ARTICLE I.04 - DISPOSITIONS GENERALES  PAGEREF _Toc328574115 \h 6
I.04 1 – materiels existants  PAGEREF _Toc328574116 \h 6
I.04 2 - Alimentation électrique projete  PAGEREF _Toc328574117 \h 6
I.04.3 - Implantation  PAGEREF _Toc328574118 \h 6
I.04.4 – Classification de la voie  PAGEREF _Toc328574119 \h 6
I.04.5 – Photométrie attendue  PAGEREF _Toc328574120 \h 7
I.04.6 – Matériels Eclairage  PAGEREF _Toc328574121 \h 7
ARTICLE I.05 - RESPONSABILITE  PAGEREF _Toc328574122 \h 7
ARTICLE I.06 – entente avec les tiers  PAGEREF _Toc328574123 \h 8
ARTICLE I.07 – COntraintes particulieres imposees au chanTIER  PAGEREF _Toc328574124 \h 8
I.07.1 – Installation de chantier  PAGEREF _Toc328574125 \h 8
I.07.2 – Accès au site de réalisation  PAGEREF _Toc328574126 \h 9
I.07.3 – Propreté du chantier et de ses abords  PAGEREF _Toc328574127 \h 9
I.07.4 – Circulation sur chaussee existante  PAGEREF _Toc328574128 \h 9
I.07.5 – Contraintes liées à l’hygiène et à la sécurité  PAGEREF _Toc328574129 \h 9
ARTICLE I.08 – Rencontre de canalisation de toutes natures – règles générales  PAGEREF _Toc328574130 \h 10
I.08.1 – Travaux en domaine public  PAGEREF _Toc328574131 \h 10
I.08.2 – Travaux réalisés à proximité de cables ou ouvrages souterrains  PAGEREF _Toc328574132 \h 10
I.08.2.1 – Câbles de Télécommunication  PAGEREF _Toc328574133 \h 10
I.08.2.2 – Lignes électriques et ouvrages gaziers  PAGEREF _Toc328574134 \h 11
I.08.2.3 – Réseau d'alimentation d'eau potable  PAGEREF _Toc328574135 \h 11
ARTICLE I.09 – Organisation du chantIer  PAGEREF _Toc328574136 \h 12
ARTICLE I.10 – Maintenance pendant le dÉlai de garantie  PAGEREF _Toc328574137 \h 12
ARTICLE I.11 – Plans joints au dossier  PAGEREF _Toc328574138 \h 12
CHAPITRE II spécifications, QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX  PAGEREF _Toc328574139 \h 13
ARTICLE II.01 - OBJET  PAGEREF _Toc328574140 \h 13
ARTICLE II.02 - CONFORMITÉ AUX NORMES  PAGEREF _Toc328574141 \h 13
ARTICLE II.03 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES  PAGEREF _Toc328574142 \h 14
ARTICLE II.04 - MATÉRIELS UTILISÉS  PAGEREF _Toc328574143 \h 14
II.04.1 - Mise en place du chantier  PAGEREF _Toc328574144 \h 14
II.04.2 - Signalisation de chantier  PAGEREF _Toc328574145 \h 14
ARTICLE II.05 - TERRASSEMENTS  PAGEREF _Toc328574146 \h 14
II.05.1 - Ouverture et fermeture de tranchées  PAGEREF _Toc328574147 \h 14
II.05.2 - Remblaiement des fouilles et tranchees  PAGEREF _Toc328574148 \h 15
II.05.3 - Démolition et réfection des accotements, parkings et chaussées  PAGEREF _Toc328574149 \h 15
II.05.4 - Fourreaux  PAGEREF _Toc328574150 \h 16
II.05.5 - Grillage avertisseur  PAGEREF _Toc328574151 \h 16
II.05.6 - Chambre ou regards de protection  PAGEREF _Toc328574152 \h 16
ARTICLE II.06 – CABLES  PAGEREF _Toc328574153 \h 17
II.06.1 - Dispositions générales  PAGEREF _Toc328574154 \h 17
II.06.2 - Câble B.T. U 1000 R2V (NFC 32 321)  PAGEREF _Toc328574155 \h 17
ARTICLE II.07 - RÉSEAU DE TERRE  PAGEREF _Toc328574156 \h 17
ARTICLE II.08 – CANDÉLABRES, matériel d'eclairage public  PAGEREF _Toc328574157 \h 18
II.08.1 – Massifs d'ancrage  PAGEREF _Toc328574158 \h 18
II.08.1.1. – Ciment pour béton et mortier  PAGEREF _Toc328574159 \h 18
II.08.1.2. – Agrégats pour béton et mortier  PAGEREF _Toc328574160 \h 18
II.08.1.3. – Eau de gâchage  PAGEREF _Toc328574161 \h 19
II.08.1.4. – Coffrages  PAGEREF _Toc328574162 \h 19
II.08.2 – Supports  PAGEREF _Toc328574163 \h 19
II.08.4 - Lampes  PAGEREF _Toc328574164 \h 20
II.08.5 - Raccordement  PAGEREF _Toc328574165 \h 20
ARTICLE II.09 - ESSAIS ET CONTROLE DES MATÉRIAUX CONSTITUTIFS  PAGEREF _Toc328574166 \h 21
CHAPITRE III MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX  PAGEREF _Toc328574167 \h 22
ARTICLE III.01 - OBJET  PAGEREF _Toc328574168 \h 22
ARTICLE III.02 - CONFORMITÉ AUX NORMES  PAGEREF _Toc328574169 \h 22
ARTICLE III.03 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES  PAGEREF _Toc328574170 \h 22
III.03.1 - Généralités  PAGEREF _Toc328574171 \h 22
III.03.2 - Piquetage  PAGEREF _Toc328574172 \h 23
III.03.3 - Suivi de l'avancement des travaux  PAGEREF _Toc328574173 \h 23
ARTICLE III.04 - MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX  PAGEREF _Toc328574174 \h 23
III.04.1 - Installation du chantier  PAGEREF _Toc328574175 \h 23
III.04.2 - Signalisation  PAGEREF _Toc328574176 \h 23
ARTICLE III.05 - TERRASSEMENTS  PAGEREF _Toc328574177 \h 24
III.05.1 - Ouverture et fermeture de tranchées  PAGEREF _Toc328574178 \h 24
III.05.2 - Démolition et réfection des trottoirs, chaussées ou parkings  PAGEREF _Toc328574179 \h 25
III.05.3 - Sondages  PAGEREF _Toc328574180 \h 25
ARTICLE III.06 - POSE ET RACCORDEMENT DE CANDÉLABRES  PAGEREF _Toc328574181 \h 26
III.06.1 - Confection d'un massif d'ancrage  PAGEREF _Toc328574182 \h 26
III.06.2 - Pose des supports  PAGEREF _Toc328574183 \h 26
III.06.3 - Lampes  PAGEREF _Toc328574184 \h 27
III.06.4 - Raccordements  PAGEREF _Toc328574185 \h 27
ARTICLE III.07 - RÉGLAGE, ESSAIS ET MISE SOUS TENSION  PAGEREF _Toc328574186 \h 28
ARTICLE III.08 - MAINTENANCE PENDANT LE DELAI DE GARANTIE  PAGEREF _Toc328574187 \h 29
ARTICLE III.09 - DOSSIER D'EXÉCUTION  PAGEREF _Toc328574188 \h 29
ARTICLE III.10 - DOSSIER DE RÉCOLEMENT  PAGEREF _Toc328574189 \h 29

CHAPITRE I OBJET - CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX


ARTICLE I.01 - OBJET
Le présent cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir la consistance, la nature et la description des travaux d'éclairage public des rues du Grand Pont et Péju sur la commune d’Epernon.
Ces travaux sont réalisés simultanément avec les travaux d’enfouissement des réseaux.
Les travaux comprennent :
La fourniture, pose et raccordement du matériel d’éclairage
Les prestations de Génie civil (tranchée, fourreaux) en option.


ARTICLE I.02 - CONFORMITE AUX NORMES
La réalisation des réseaux, telle que définie dans le présent Cahier, devra être conforme dans la mesure où elle n'entre pas en contradiction avec les normes et les réglementations en vigueur, aux dispositions techniques énumérées aux Chapitres suivants.
Le réseau d’éclairage public sera de classe 2.

I.02 1 – Schema d’organisation et de suivi de l’evacuation des dechets (SOSED)

Dans ce document qui sera soumis au visa du maître d’œuvre pendant la période de préparation, l’Entrepreneur expose et s’engage de manière détaillée et précise sur :
- les centres de stockage ou centres de regroupement ou unités de recyclage vers lesquels seront acheminés les différents déchets à évacuer
- les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents déchets
- les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité qui seront mis en œuvre pendant les travaux

Toute référence à une évacuation de déchets dans les articles qui suivent, relève du présent article.


ARTICLE I.03 – Consistance des travaux
L’entreprise comprend l’exécution des travaux tel que défini au CCTP assorti des plans et dessins y compris installation de chantier et signalisation, fourniture, transport à pied d’œuvre de tous matériaux matériels et équipements nécessaires, ainsi que leur mise en œuvre.



Les travaux comprennent :

En Génie Civil
Les tranchées sous trottoirs, sous chaussées,
La fourniture et la mise en place de fourreaux de diamètre 63 de type TPC10,
La fourniture et le déroulage en fond de fouille d’un câble 25mm² Cuivre nu,
La fourniture et le tirage sous fourreaux du câble U 1000 R 2V
La réalisation et pose de massif,
La dépose des supports et câbles aériens existants.


En alimentation électrique EP

Les câbles d’alimentations souterrains.


Pour le matériel d’Eclairage public
Fourniture, pose et raccordement de candélabre hauteur de feu 7 m y compris les massifs.


Prestations diverses
Installation et signalisation du chantier (à définir lors du démarrage du chantier).
Etablissement des différents dossiers et plans (plan d’exécution, dossier de récolement, rapport auprès d’un organisme agréé…).

ARTICLE I.04 - DISPOSITIONS GENERALES

I.04 1 – materiels existants
Les luminaires existant sont dans un état vétuste, ils sont installés sur poteaux béton, sur façade ou candélabres.

I.04 2 - Alimentation électrique projete
Les candélabres seront alimentés à partir d’une armoire de commande et de protections qui est située rue du Grand Pont.

I.04.3 - Implantation
Sur l’ensemble des voies l’implantation est représentée sur les plans.

I.04.4 – Classification de la voie
Cette classification est donnée à titre indicatif et devra être impérativement validée par la Maîtrise d’Ouvrage.

Suivant les normes EN 13201 - 13202 – 13203 et 13204 en vigueur, la voie est classifiée en repère 8 :

Voie Urbaine Secondaire (Rue, Avenue)
Classe d’éclairage : CE2
Situation : B2
Les Caractéristiques de classification de ces voies sont les suivantes :
- Vitesse : inférieure ou égale à 50km/h
- Type de circulation : Motorisé, véhicules lents, cyclistes.
- Complexité normale à élevée
- Véhicule en stationnement : oui
- Trafic cycliste : normal
- Intersections =< 3 par km
- Tache de navigation : normale

I.04.5 – Photométrie attendue
La photométrie indiquée est à maintenir dans le temps et prend en compte le vieillissement des matériels et des sources lumineuses. Sur cette voie, elle s’exprime en Eclairement (Lux).

Voie :
Eclairement moyen : 15 lux à 20 lux à maintenir
Uniformité moyenne : 0,4

I.04.6 – Matériels Eclairage

ÿun mât cylindroconique en acier thermolaqué hauteur 7m (teinte RAL 7024).
ÿun luminaire HESTIA avec simple crosse Condor saillie 0,60 m sans tirant (RAL 7024), à l identique de la place de la gare (équipé de lampe iodure métallique céramique 90 W  3000 K).


ARTICLE I.05 - RESPONSABILITE
L’entrepreneur sera entièrement responsable :
Du choix du mode de réalisation et d’exécution des travaux.
Il sera entièrement responsable de tous les accidents et dommages survenus du fait ou à l’occasion desdits travaux.
L’éclairage des chantiers durant les interruptions de travail ordonnées, sera compté à part à l’entrepreneur, sans qu’il puisse de ce fait se trouver dégagé de sa responsabilité tant civile que pénale, non plus que des obligations de son marché.
L’entrepreneur sera entièrement responsable des dégâts qui pourraient être occasionnés aux immeubles voisins par suite de l’exécution des fouilles et des travaux, il devra prendre à ce sujet toutes les précautions nécessaires.
Les travaux d’accroches de console de mise en place de câble, de protection et de prise de courant sur les façades sont de l’entière responsabilité de l’entreprise qui devra faire passer un expert avant et après travaux pour éviter toutes contestations.
Le maître d’œuvre se réserve, en outre de prescrire à l’entrepreneur les mesures complémentaires nécessitées par la sécurité dans le cas où les initiatives de ce dernier à cet égard seraient jugées insuffisantes.
Ces mesures, bien qu’obligatoires ne seront données qu’à titre de minimum et l’entrepreneur devra les compléter dans toute la mesure où il jugera nécessaire pour assurer la sécurité des tiers dont il demeure entièrement responsable.
Les dépenses correspondantes sont implicitement comprises dans les prix unitaires.
Aucune plus-value ne sera accordée pour quelque cause que ce soit.

ARTICLE I.06 – entente avec les tiers
L’entrepreneur est réputé connaître, pour s’en être personnellement rendu compte, la nature des lieux, la situation des travaux, la présence des canalisations existantes, la nécessité de conduire les travaux simultanément avec d’autres entreprises.
Il devra, avant d’établir son chantier, entrer en relation :
avec les entreprises et propriétaires riverains,
avec les services et sociétés chargés de divers réseaux souterrains et aériens. Il est signalé, à ce propos que les plans remis à l’entrepreneur ne constituent pas une garantie pour l’emplacement des canalisations existantes. Il doit donc faire des sondages et prendre toutes les précautions nécessaires afin de connaître le tracé, la profondeur et la nature exacte des canalisations.
Avec les entrepreneurs chargés d’autres travaux, soit à l’emplacement du chantier, soit à proximité.
Tous les renseignements nécessaires à l’entrepreneur pour ces ententes devront être réclamés, en temps utile, au maître d’œuvre.

Travaux concomitants :
L’entrepreneur prendra en compte dans l’organisation de son chantier toutes les sujétions qu’est susceptible d’entraîner l’exécution simultanée des ouvrages ci-après extérieurs au présent marché.
Travaux d’enfouissement de réseaux.


ARTICLE I.07 – COntraintes particulieres imposees au chanTIER
L’attention de l’entrepreneur est attirée sur le point suivant :
Après mise en demeure restée sans suite quant à l’application des dispositions particulières du présent article, le chantier pourra être arrêté aux frais et risques de l’entrepreneur, jusqu’à ce que celui-ci ait démontré avoir pris les dispositions nécessaires.

I.07.1 – Installation de chantier
L’installation de chantier devra être disposée en un lieu où elle n’entravera pas les travaux simultanés devant être exécutés sur le site ou à proximité. L’entrepreneur fera une proposition qui devra être soumise à l’agrément du maître d’œuvre. Le maître d’œuvre sera particulièrement vigilant sur la remise en état de ces terrains à la fin des travaux dans le délai prévu pour « repliement des installations de chantier ».

I.07.2 – Accès au site de réalisation
Les accès aux différents sites de réalisation des travaux se feront uniquement avec des engins adaptés à la catégorie des voies utilisables.
Quelle que soit la nature des revêtements des voies empruntées par les véhicules de l’entrepreneur, il sera exigé le maintien de celles-ci dans leur état de propreté initial.
Toutes traces d’utilisation par des engins terreux seront nettoyées au fur et à mesure, la propreté d’ensemble étant exigible par le maître d’œuvre sous 24 heures. A défaut, ce dernier pourra prendre toutes dispositions pour faire réaliser le nettoyage aux frais de l’entreprise sans autre forme d’avertissement.
L’entrepreneur prendra toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité des automobilistes et des riverains ainsi que la propreté des voiries durant ces travaux.

I.07.3 – Propreté du chantier et de ses abords
L’entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour maintenir le chantier en bon état de propreté. Le plus grand soin sera apporté à la propreté des abords et des accès au chantier. Le maître d’œuvre sera particulièrement exigeant à cet égard et pourra avoir recours, aux frais de l’entrepreneur, à des entreprises de nettoyage pour y remédier.

I.07.4 – Circulation sur chaussee existante
Les travaux se situant en limite de chaussée existante dont la circulation devra être maintenue pendant toute la durée du chantier et la gêne réduite au minimum, l’entreprise devra prendre toutes les mesures utiles propres à assurer la sécurité du personnel de l’entreprise et des usagers de la route.
La signalisation (fourniture, mise en place, maintenance et enlèvement) est à la charge de l’entreprise.
Le port du baudrier, du casque et des chaussures de sécurité sera obligatoire pour l’ensemble des personnes présentes sur le chantier.
L’accès aux voies et propriétés riveraines devra être préservé durant toute la durée des travaux.

I.07.5 – Contraintes liées à l’hygiène et à la sécurité
L’entrepreneur prendra en compte dans sons planning toutes les dispositions décrites dans l’article correspondant du CCAP, pour assurer l’hygiène et la sécurité sur le chantier.


ARTICLE I.08 – Rencontre de canalisation de toutes natures – règles générales

I.08.1 – Travaux en domaine public
L’entrepreneur doit, en temps utile, se mettre d’accord avec les services intéressés (administrations, services publics, sociétés fermières…) pour tous les problèmes touchant leur domaine : circulation, ouverture de tranchées présence de réseaux, dépôts, échelonnement des travaux. Il avise les services gestionnaires du commencement des travaux par lettre recommandée à l’aide d’un imprimé de " déclaration d’intention de commencement de travaux " (DICT) approprié (décret du 14 octobre 1991).
La copie de la liste des services concernés sera adressée au maître d’œuvre.
I.08.2 – Travaux réalisés à proximité de cables ou ouvrages souterrains
Les réseaux susceptibles d’être rencontrés sur l’emprise des travaux sont les suivants (liste non exhaustive) :
France Telecom (telecommunication, video-communication)
EDF – GDF
Eau potable
Assainissement
I.08.2.1 – Câbles de Télécommunication
Il est rappelé que les entrepreneurs exécutant des travaux à réaliser à proximité de câbles de télécommunication sont soumis aux prescriptions suivantes :
Déclaration d’intention de travaux
Dix jours ouvrables (jours fériés non compris) au moins avant l’ouverture d’un chantier sur le domaine public et en cas d’interruption des travaux, avant la reprise de ceux-ci, l’entrepreneur devra informer :
France Telecom ou tout autre prestataire de téléphonie.
La déclaration indiquera la date de commencement des travaux, leur nature et l’emplacement du chantier, un croquis sera fourni le cas échéant.
Si des câbles à grande ou moyenne distance sont enterrés près des travaux prévus, un agent des Lignes
Grande Distances (L.G.D.) sera délégué sur les lieux. Aucun terrassement au voisinage des installations souterraines de télécommunication ne sera commencé sans son accord.
L’entrepreneur sera tenu d’appliquer les mesures qui lui sont indiquées par cet agent pour assurer la sécurité des câbles de télécommunications, les prescriptions édictées à ce sujet font l’objet d’une notice dont un exemplaire pourra être remis au responsable du chantier.
Toutefois, en cas d’accidents sur ces ouvrages exigeant une réparation immédiate, l’entrepreneur sera dispensé de se conformer au délai de dix jours ; il devra aviser le service dans un délai de 24 heures. Dans ce dernier cas, si un câble de télécommunication est menacé ou mis à découvert au cours des travaux, la fouille ne sera comblée qu’après accord de l’agent de service des télécommunications.

Dommages
En cas de dommage causé accidentellement à un câble de télécommunications, même une simple perforation par outil pointu, l’entrepreneur préviendra immédiatement le service, même la nuit et les jours non ouvrables. La perforation sera aussitôt obturée avec une toile adhésive genre chatterton, etc.- pour éviter une aggravation du dommage par pénétration d’humidité dans l’âme du câble et de ce fait une augmentation parfois très forte des frais de réparation dont le remboursement sera réclamé dans tous les cas à l’entrepreneur responsable.
Si des troubles de toute nature ou des avaries résultant des travaux d'établissement ou d'entretien des installations autorisées se révélaient ultérieurement sur les câbles souterrains de télécommunications, l'entrepreneur sera tenu de rembourser, les dépenses nécessitées par la réparation des câbles (matériel, main d'œuvre, transport).
Travaux exécutés sans DICT
Si des canalisations ou ouvrages sont installés à proximité des câbles de télécommunications sans préavis, ou avant l'arrivée de l'agent de service, celui-ci, pourra exiger la réouverture des fouilles aux endroits jugés litigieux. Ces travaux de réouverture, la pose de protection supplémentaires, seront effectués aux frais de l'entrepreneur.

I.08.2.2 – Lignes électriques et ouvrages gaziers
Dans le cas où l'entrepreneur serait amené à réaliser des travaux où des opérations à proximité d'une ligne électrique aérienne ou souterraine, ou d'ouvrages gaziers, il sera tenu d'en effectuer la déclaration au représentant local de la distribution ou de l'organisme transporteur de gaz, conformément à l'arrêté départemental intéressé, pris en application de la circulaire n°1431 de Monsieur le Ministre de l'Industrie. L'entrepreneur devra prendre, sous son entière responsabilité, toutes les mesures de sécurité imposées par la réglementation en vigueur.
Notamment, l'entrepreneur prend toutes les mesures nécessaires au soutien des canalisations et doit se conformer aux prescriptions particulières imposées par le maître d'œuvre.
En tout état de cause, les dispositions adoptées pour réaliser le soutien, ne prendront appui, ni sur les étrésillons des étaiements, ni sur les blindages de fouille.
Il est outre stipulé :
que l'implantation des canalisations de toutes natures figurant sur les plans d'exécution n'est donnée qu'à titre indicatif,
que les recherches par sondages ou autres, rendus nécessaires par l'absence de renseignement sont effectuées aux frais de l'entreprise et sous sa responsabilité,
que l'entrepreneur n'est pas habilité à mettre la commune en demeure de lui fournir, en un temps déterminé, ces renseignements qui, communiqués, ne peuvent, en aucun cas, constituer une décharge pour l'entrepreneur dans l'éventualité d'une détérioration.
Avant tout commencement d'exécution des travaux, l'entrepreneur remet au maître d'œuvre le dossier rassemblant les diverses autorisations ou accusés de réception en provenance des services intéressés.

I.08.2.3 – Réseau d'alimentation d'eau potable
Dans le cas où l'entrepreneur serait amené à réaliser des travaux, à proximité de canalisations d'alimentation en eau potable, il est tenu d'en effectuer la déclaration à l'exploitant dudit réseau.
Toute modification apportée au réseau est prise en charge financièrement par le maître d'ouvrage, sous réserve d'avoir reçu au préalable une acceptation de l'exploitant, du maître d'œuvre et du maître d'ouvrage.
Dans tous les autres cas (avaries et dommages accidentels) les travaux de réparation incombent à l'entreprise qui est tenue d'assurer à tout moment le bon fonctionnement des ouvrages (stabilité, mise hors gel, conduites provisoires…).
Il est rappelé à l'entrepreneur son obligation de faire réaliser par un géomètre Expert le relevé de tous les Ouvrages découverts et l'établissement d'un plan de récolement de ces Ouvrages.
ARTICLE I.09 – Organisation du chantIer
Un suivi de l'avancement des travaux sera établi par l'entreprise et remis toutes les semaines au maître d'œuvre.
Cet état d'avancement comprendra :
un planning comparé au planning initial,
les quantités réalisées selon la nomenclature du détail estimatif,
les quantités prévues jusqu'à la fin du chantier,
le montant prévisionnel de fin de chantier.

ARTICLE I.10 – Maintenance pendant le dÉlai de garantie
Pendant le délai de garantie de 1 an, l'entrepreneur devra assurer la continuité du service mis en œuvre.

ARTICLE I.11 – Plans joints au dossier

Plan de situation des candélabres.


CHAPITRE II spécifications, QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX


ARTICLE II.01 - OBJET
Le présent chapitre a pour objet de préciser les prescriptions techniques à observer lors de la réalisation de l'équipement d'infrastructures pour l'établissement en souterrain des installations du réseau éclairage public.

ARTICLE II.02 - CONFORMITÉ AUX NORMES
Les provenances, les qualités, les caractéristiques, les types, dimensions et poids, les modalités d'essais, de marquage, de contrôle et de réception des matériaux et produits fabriqués doivent être conformes aux normes homologuées ou réglementairement en vigueur.
L'entrepreneur est réputé connaître ces normes.
Les installations devront être conformes :
au règlement d'exploitation de l'EDF de la distribution et norme série H.N.
aux modalités d'interventions sur les réseaux, établis en commun par la fédération des collectivités locales et EDF
au C.C.T.G. Eclairage Public de 1988
aux recommandations de la Commission Electrotechnique Internationale (C.E.I.)
aux règlements de police, d'urbanisme et de voiries
aux arrêtés ministériels relatifs à la signalisation des routes et autoroutes
à l'ensemble des textes résultant du code du travail, hygiène et sécurité, suivant Journal Officiel du 29/12/94 et notamment le décret n° 94-1159 du 26/12/94
aux projets de décrets ou règles faisant état de pratiques courantes de la profession, proposés à l'homologation
à l'ensemble des normes et règles relatives aux perturbations pouvant être créées dans les réseaux et installations des différents concessionnaires, usagers publics, usagers privés
aux normes NF (en particulier NFC 17 200),
aux normes UTE,
à l'arrêté technique interministériel du 2 Avril 1991
aux recommandations de l'A.F.E. (Association Française de l'Eclairage)
aux recommandations du CETU, SETRA et CETUR
à la Norme EN 40
à la norme européenne EN 13 201-202-203-204
L'entrepreneur devra se procurer, à ses frais, les documents énoncés ci-dessus, s'il ne les possède pas déjà, et ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de ceux-ci pour se dérober aux obligations qui y sont contenues.
En cas d'absence de normes, d'annulation de celles-ci ou de dérogations justifiées, notamment par des progrès techniques, l'entrepreneur proposera, au maître d'œuvre, le matériel qu'il jugera approprié et lui remettra toutes justifications permettant d'apprécier la bonne qualité de ce matériel (procès-verbaux d'essais, références, etc.).
L'acceptation d'un matériel par le maître d'œuvre ne pourra pas avoir pour effet de dégager l'entrepreneur de ses responsabilités.

ARTICLE II.03 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les fournitures devront résister, sans dommage, aux conditions extérieures et aux contraintes qu'elles seront appelées à supporter en service et au cours des essais.
L'entreprise est tenue de présenter à toutes réquisitions les lettres de voitures, factures acquittées et autres documents qui sont utilisés pour justifier la provenance des matériaux.

ARTICLE II.04 - MATÉRIELS UTILISÉS
II.04.1 - Mise en place du chantier
L'entreprise devra fournir la liste du matériel qu'elle prévoit pendant la durée du chantier.

II.04.2 - Signalisation de chantier
La signalisation des travaux est exécutée en totalité par l'entrepreneur : fournitures, amenée, repli, entretien, dépose et repose. La signalisation à mettre en place doit être conforme au livre I - 8ème partie de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.

ARTICLE II.05 - TERRASSEMENTS

Nota : Il est prévu dans ce marché des prestations de génie civil et câblage.


II.05.1 - Ouverture et fermeture de tranchées
Il est rappelé que les tranchées ne devront demeurer ouvertes plus d'une journée. Les profondeurs mini de pose de canalisations seront :

Sous trottoirSous chaussée ou assimiléRESEAUX ELECTRIQUES- 0,80 m-1,00 m

Les largeurs minima de tranchées seront de 0,40 m sous accotement et de 0,50 m sous chaussées.
Lors de la fermeture de la tranchée, les matériaux à utiliser sont :
• sable de forme et de protection
Le sable utilisé comme couche de forme et de protection sera du sable de carrière (sablon maigre). Il devra être débarrassé de tous détritus ou matières organiques ou végétales. Il sera exempt de terre végétale et d'argile.
Sa teneur en matière organique ne devra en aucun cas dépasser 0,2 % sur le mélange prêt à être épandu, eau comprise.
Sa granulométrie devra être inférieure à 2 mm.
L'indice de plasticité sera non mesurable.
ES (piston) supérieur ou égal à 35.
L'entrepreneur devra mettre gratuitement à la disposition du maître d'œuvre des échantillons de matériaux des carrières et ballastières qu'il emploiera pour l'exécution des travaux décrits au Chapitre I, ainsi que les analyses granulométriques de mesures de propreté (ES piston) de ces matériaux.
Aucun accord ne pourra être obtenu du maître d'œuvre si les résultats effectués en laboratoire ne sont pas satisfaisants.

II.05.2 - Remblaiement des fouilles et tranchees
• Matériaux grave
Grave recomposée humidifiée 0/20 ou 0/31,5 à indice de concassage supérieur à 60 %. L'équivalent de sable sur la fraction 0/5 doit être supérieur à 65. La teneur en eau du matériau recomposé est comprise entre 5 et 7 %.
• Sable
Les sables destinés à l'enrobage des canalisations multitubulaires allégées ou des câbles enterrés sont des sables de rivière (roulés) ou de carrière (concassés), de classe D1 ou B1, dont les grains sont de dimensions inférieures ou égales à 3,15 mm (appellation commerciale 0/2) et dont le pourcentage en poids de tamisat au travers du tamis à maille carrée de 0,4 mm ne doit pas être supérieur à 50 %.

II.05.3 - Démolition et réfection des accotements, parkings et chaussées
L'entrepreneur devra remettre en état les trottoirs, parkings et chaussées à l'identique.
Pour cela, il devra tenir compte du revêtement original, quel qu'il soit.
• En enduits superficiels
- monocouche,
- monocouche double gravillonnage,
- bicouche.

• En enrobés hydrocarbonés
- béton bitumineux semi grenu,
- micro-béton bitumineux,
- enrobés d'entretien en couche mince,
- béton bitumineux clouté.
• En enrobés à froid
• En enrobés spéciaux
coulis bitumineux,
asphalte coulé,
pavage et dallage.
Réfections diverses :
gazon,
sablage,
terre végétale,
grave naturel,
béton de roulement.

II.05.4 - Fourreaux
Les câbles Basse Tension seront systématiquement posés sous fourreaux TPC10 de diamètre 63 pour la Basse Tension Eclairage.
Les fourreaux seront en polyéthylène basse densité de couleur rouge agréé par E.D.F.
Il sera prévu un fourreau par câble. Les fourreaux seront aiguillés à l'aide de fil d'acier galvanisé de 3 mm minimum. Il sera prévu un ø 40 TPC10 pour la remontée de cuivre nu dans le massif du candélabre.


II.05.5 - Grillage avertisseur
Le dispositif avertisseur sera un grillage de protection placé dans les tranchées au-dessus des câbles et des fourreaux. Il sera en PVC type haute résistance, renforcé par 2 feuillards longitudinaux en polypropylène de couleur appropriée à la nature du réseau et de 0,40 m de largeur :
en réseaux électriques : rouge.

II.05.6 - Chambre ou regards de protection
Leurs dimensions intérieures devront tenir compte des nécessités de tirage et de raccordement des câbles. Les dalles de couverture seront en acier galvanisé 250 kN.
Elles seront de marque BMI ou équivalent et de type EP80 (dimensions 0,80 x 0.80 m x 0,80 m de profondeur).

Les chambres préfabriquées seront constituées :
• de parois et fond ayant une épaisseur minimum de 6 cm sauf au droit des engravures qui permettent la mise en place correcte des divers éléments,
• d'un fond avec une ouverture permettant l'évacuation des eaux,
• des parois latérales comportant des engravures permettant le scellement d'un cadre cornière destiné à recevoir les dalles qui seront elles-mêmes encadrées d'une cornière,
• d'un cadre en acier galvanisé, scellé sur les parois,
• d'une dalle de couverture en fonte, chaque dalle comportera 2 trous permettant l'ouverture de la chambre,
• d'une grille de protection comportant une plaque de signalisation "DANGER D'ORIGINE ELECTRIQUE" composé d'un treillis soudé en acier galvanisé.
ARTICLE II.06 – CABLES

Nota : Il est prévu dans ce marché des prestations de génie civil et câblage pour d’éventuelle reprises de travaux en coordination avec le marché d’enfouissement des réseaux.

II.06.1 - Dispositions générales
Les câbles utilisés sont de type U1000 R2V Cuivre de section :
4 x 10 mm² pour l’éclairage public
Les câbles doivent porter, sur la gaine extérieure, les indications suivantes :
la marque du fabricant,
l'indication du nombre de conducteurs,
la nature du métal, l'âme et la section.
Ces marques sont apposées de façon indélébile ; l'intervalle compris entre la fin d'une inscription et le commencement de la suivante ne devant pas dépasser 20 cm.
Les câbles seront livrés munis de capotages d'extrémité empêchant la pénétration d'humidité.

II.06.2 - Câble B.T. U 1000 R2V (NFC 32 321)
Le câble est constitué d'une âme collée rigide classe 2 ou rigide massive, classe 1 pour une section inférieure ou égale à 4 mm². La tension assignée est de 0,6 / 1 kV.
La température maximale à l'âme est de :
- 90°C en permanence
- 250°C en court circuit.
Les caractéristiques des éléments constitutifs sont :
• Une âme rigide en cuivre nu,
• Un ruban séparateur (facultatif),
• L’isolation en polyéthylène réticulé (PR),
• Une gaine en PVC noir.

ARTICLE II.07 - RÉSEAU DE TERRE
En application des mesures de protection découlant de la publication UTE C 12 100 (protection des personnes contre les effets des courants électriques), toutes les masses métalliques du réseau seront mises à la terre.
Afin d'éviter tout risque d'accident corporel par contact direct entre deux masses métalliques, l'entrepreneur devra s'assurer et prendre en charge les liaisons équipotentielles de toutes masses métalliques existantes situées à portée de main des masses métalliques de son installation (soit dans un rayon de 2 mètres).
Cette mise à la terre sera assurée par un câble de cuivre nu posé en fond de tranchée.
La section du câble de terre sera de 25 mm².
La résistance de terre de toute masse métallique de l'installation devra être inférieure à 2 Ohms. Par principe, le câble de terre ne devra jamais être coupé. Les jonctions et dérivations sur le câble de terre seront faites par sertissage.
La mise à la terre de chaque candélabre devra se faire par l'intermédiaire d'une borne visible. Toute la boulonnerie devra être en inox.


ARTICLE II.08 – CANDÉLABRES, matériel d'eclairage public

II.08.1 – Massifs d'ancrage
L'entrepreneur confectionnera les massifs d'ancrage en béton.
Les dimensions du massif seront de la responsabilité de l'entrepreneur, qui fournira au Maître d'œuvre les notes de calcul pour chaque type de massif, au moins 15 jours avant la mise en œuvre.

II.08.1.1. – Ciment pour béton et mortier
La fourniture de ciment fait partie de l'entreprise. Elle devra satisfaire au fascicule n°3 du CCTG applicable à la fourniture des liants hydrauliques.
Les ciments utilisés devront satisfaire aux prescriptions des normes NF 15300 et NF P 15301.
Ils proviendront directement et exclusivement de l'usine choisie par l'entrepreneur et agréée par le maître d'œuvre.
II.08.1.2. – Agrégats pour béton et mortier
Sable
Le sable pour béton et mortier satisfera aux prescriptions de la norme P 18 301 de l'AFNOR. (L'équivalent de sable devra être supérieur ou égal à 70).
Il ne devra pas contenir en poids, plus de 5 % de grains fins traversant le tamis de 900 mailles par centimètre carré. Il ne devra pas renfermer de grains dont la plus grande dimension dépasserait les limites ci-après :
*0 sable pour enduits, chapes, joints de canalisations : deux millimètres et demi (2,5 mm),
*1 sable pour béton armé et vibré : cinq millimètres (5 mm),
*2 sable pour béton ordinaire : dix millimètres (10 mm).
Composition granulométrique : le sable devra contenir en poids de 20 à 25 % de grains ayant leurs dimensions supérieures à la moitié de la dimension maximale.
Pierrailles pour béton
Les pierrailles pour béton satisferont aux prescriptions de la norme P.18.301 de l'AFNOR.
Les compositions granulométriques des granulats moyens et gros se réfèreront à la norme NF P.18.304.
Les pierrailles destinées à la confection du béton devront pouvoir passer en tous sens dans un anneau de quatre centimètres (4 cm) intérieur pour le béton vibré sans pouvoir passer dans un anneau de quinze millimètres (15 mm) pour le béton ordinaire et de dix millimètres (10 mm) pour le béton vibré.
Les pierrailles destinées à la confection du béton armé devront pouvoir passer en tous sens dans un anneau de vingt-cinq millimètres (25 mm) sans pouvoir passer dans un anneau de dix millimètres (10 mm).


II.08.1.3. – Eau de gâchage
La fourniture et l'eau de gâchage des mortiers et bétons sont à la charge de l'entrepreneur.
L'eau de gâchage devra répondre aux prescriptions fixées par la Norme NF P 18.303 et par l'article 6 du fascicule 65 du CCGT.
Les bacs contenant éventuellement les réserves d'eau devront être protégés contre l'insolation.
La température de l'eau de gâchage ne devra pas dépasser 30°C. Cette eau ne devra pas contenir de matières organiques susceptibles de retarder la prise normale du béton. La teneur en matière organique doit être inférieure à 1%.

II.08.1.4. – Coffrages
Les bois pour coffrages seront choisis dans le cadre des prescriptions des normes B 51 001 et B 52 001, et dans les catégories correspondant aux contraintes à prévoir.
L'entrepreneur pourra toutefois proposer l'emploi de coffrages métalliques. Il devra alors donner toutes précisions et justifications sur le type de coffrage dont il envisage l'emploi, celui-ci restant soumis à l'accord préalable du maître d'œuvre.



II.08.2 – Supports
Les candélabres sont de type Hestia Condor et de marque Comatelec ou équivalent.
Ils ont pour caractéristiques techniques :
- Un mât cylindroconique en acier thermolaqué hauteur 7m (teinte Ral 7024).


Les luminaires sont équipés de ballast électronique compatible avec le matériel d’éclairage installé.


A/ La protection sera assurée par un fusible calibré en fonction de la puissance lampe et appareillage et d'une barrette de neutre.
Cet ensemble sera monté sur embases fusible et neutre à préhenseur avec coupure simultanée de la phase et du neutre (barrette de jumelage).
B/ Un bornier de raccordement réalisé avec des bornes juxtaposables IP2X mini montées sur un rail profilé et comprenant :
• 4 bornes d'arrivée pour des réseaux triphasés et 2 bornes pour les réseaux monophasés de câbles de capacité 16 mm2 maximum, de couleur bleu pour le neutre, beige avec repère (L1 - L2 - L3) pour les phases.
• 2 bornes d'alimentation appareillage de capacité 10 mm2 de couleur correspondante,
• 2 liaisons équipotentielles intégrées permettant de lier l'arrivée au départ lampe de couleurs correspondantes.
• 1 borne de terre de capacité 25 mm2.
• 2 fixations de câble évitant de soutenir les câbles sur les bornes de raccordement électrique.
• Les bornes seront réalisées en matière isolante, équipées d'étriers et de visseries en matière inoxydable de marque SOGEXI type COPAK extérieur n° 721 ou similaire.
L'ensemble des composants de l'appareillage d'alimentation des lampes à décharge (ballon fluorescent ou Sodium Haute Pression) devra être conforme aux normes en vigueur et en particulier (NFC 15 100 - NFC 20 100 - NFC 71 110 - NFC 71 220).
Un tableau théorique sera fourni par le constructeur précisant pour chaque puissance de lampe :
• Les possibilités tension secteur
• La compensation valeur du condensateur
• La puissance absorbée par le ballast
• Le calibrage de la protection
• La puissance secteur compensée.

L’ensemble bornier et appareillages sera disposé dans un coffret IP2X conformément à la norme NC 17.200.
Dans le cas d’appareillages incorporés dans la lanterne, seul le bornier sera dans un coffret IP2XX (de classe 1).
Chaque mât sera équipé d’une prise « illumination » de type « CHRISTMAS » (ABEL) ou équivalent.

II.08.4 - Lampes

Elles sont de type Cosmopolis de marque Philips ou équivalent (Iodure métallique céramique).
Elles ont une puissance de 90 W – 3000 K.

L'entrepreneur devra donner tous les renseignements, les caractéristiques des lampes sur :
• Les marques et types de sources utilisées,
• La durée de vie garantie,
• La tension d'alimentation ainsi que les variations de tension admises
• Le flux lumineux nominal,
• La durée d'amorçage,
• Les intensités en régime et en période d'amorçage,
• La courbe de mise en régime,
• La répartition spectrale de la lumière émise,
• La courbe de variation du flux et de la puissance en fonction de la tension,
• La courbe de vieillissement.
Tout matériel proposé devra être accompagn