chapitre i - objet - consistance et description des travaux - am28.org

I.08.2 ? Travaux réalisés à proximité de cables ou ouvrages souterrains. I.08.2.1
...... Ils seront soumis, avant leur emploi, à l'examen du maître d'?uvre.

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DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE passé en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics RUES DU GRAND PONT ET PEJU TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC CHAPITRE I OBJET - CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX 5
ARTICLE I.01 - OBJET 5 ARTICLE I.02 - CONFORMITE AUX NORMES 5
I.02 1 - Schema d'organisation et de suivi de l'evacuation des dechets
(SOSED) 5
ARTICLE I.03 - Consistance des travaux 5 ARTICLE I.04 - DISPOSITIONS GENERALES 6
I.04 1 - materiels existants 6 I.04 2 - Alimentation électrique projete 6 I.04.3 - Implantation 6 I.04.4 - Classification de la voie 6 I.04.5 - Photométrie attendue 7 I.04.6 - Matériels Eclairage 7
ARTICLE I.05 - RESPONSABILITE 7 ARTICLE I.06 - entente avec les tiers 8 ARTICLE I.07 - COntraintes particulieres imposees au chanTIER 8
I.07.1 - Installation de chantier 8 I.07.2 - Accès au site de réalisation 9 I.07.3 - Propreté du chantier et de ses abords 9 I.07.4 - Circulation sur chaussee existante 9 I.07.5 - Contraintes liées à l'hygiène et à la sécurité 9
ARTICLE I.08 - Rencontre de canalisation de toutes natures - règles
générales 10
I.08.1 - Travaux en domaine public 10 I.08.2 - Travaux réalisés à proximité de cables ou ouvrages souterrains 10 I.08.2.1 - Câbles de Télécommunication 10 I.08.2.2 - Lignes électriques et ouvrages gaziers 11 I.08.2.3 - Réseau d'alimentation d'eau potable 11
ARTICLE I.09 - Organisation du chantIer 12 ARTICLE I.10 - Maintenance pendant le dÉlai de garantie 12 ARTICLE I.11 - Plans joints au dossier 12 CHAPITRE II spécifications, QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX 13
ARTICLE II.01 - OBJET 13 ARTICLE II.02 - CONFORMITÉ AUX NORMES 13 ARTICLE II.03 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 14 ARTICLE II.04 - MATÉRIELS UTILISÉS 14
II.04.1 - Mise en place du chantier 14 II.04.2 - Signalisation de chantier 14
ARTICLE II.05 - TERRASSEMENTS 14
II.05.1 - Ouverture et fermeture de tranchées 14 II.05.2 - Remblaiement des fouilles et tranchees 15 II.05.3 - Démolition et réfection des accotements, parkings et chaussées 15 II.05.4 - Fourreaux 16 II.05.5 - Grillage avertisseur 16 II.05.6 - Chambre ou regards de protection 16
ARTICLE II.06 - CABLES 17
II.06.1 - Dispositions générales 17 II.06.2 - Câble B.T. U 1000 R2V (NFC 32 321) 17
ARTICLE II.07 - RÉSEAU DE TERRE 17 ARTICLE II.08 - CANDÉLABRES, matériel d'eclairage public 18
II.08.1 - Massifs d'ancrage 18 II.08.1.1. - Ciment pour béton et mortier 18 II.08.1.2. - Agrégats pour béton et mortier 18 II.08.1.3. - Eau de gâchage 19 II.08.1.4. - Coffrages 19 II.08.2 - Supports 19 II.08.4 - Lampes 20 II.08.5 - Raccordement 20
ARTICLE II.09 - ESSAIS ET CONTROLE DES MATÉRIAUX CONSTITUTIFS 21 CHAPITRE III MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX 22
ARTICLE III.01 - OBJET 22 ARTICLE III.02 - CONFORMITÉ AUX NORMES 22 ARTICLE III.03 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 22
III.03.1 - Généralités 22 III.03.2 - Piquetage 23 III.03.3 - Suivi de l'avancement des travaux 23
ARTICLE III.04 - MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX 23
III.04.1 - Installation du chantier 23 III.04.2 - Signalisation 23
ARTICLE III.05 - TERRASSEMENTS 24
III.05.1 - Ouverture et fermeture de tranchées 24 III.05.2 - Démolition et réfection des trottoirs, chaussées ou parkings 25 III.05.3 - Sondages 25
ARTICLE III.06 - POSE ET RACCORDEMENT DE CANDÉLABRES 26
III.06.1 - Confection d'un massif d'ancrage 26 III.06.2 - Pose des supports 26 III.06.3 - Lampes 27 III.06.4 - Raccordements 27
ARTICLE III.07 - RÉGLAGE, ESSAIS ET MISE SOUS TENSION 28 ARTICLE III.08 - MAINTENANCE PENDANT LE DELAI DE GARANTIE 29 ARTICLE III.09 - DOSSIER D'EXÉCUTION 29 ARTICLE III.10 - DOSSIER DE RÉCOLEMENT 29
CHAPITRE I
OBJET - CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX
ARTICLE I.01 - OBJET Le présent cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet
de définir la consistance, la nature et la description des travaux
d'éclairage public des rues du Grand Pont et Péju sur la commune d'Epernon. Ces travaux sont réalisés simultanément avec les travaux d'enfouissement
des réseaux. Les travaux comprennent : . La fourniture, pose et raccordement du matériel d'éclairage . Les prestations de Génie civil (tranchée, fourreaux) en option.
ARTICLE I.02 - CONFORMITE AUX NORMES La réalisation des réseaux, telle que définie dans le présent Cahier, devra
être conforme dans la mesure où elle n'entre pas en contradiction avec les
normes et les réglementations en vigueur, aux dispositions techniques
énumérées aux Chapitres suivants. Le réseau d'éclairage public sera de classe 2.
I.02 1 - Schema d'organisation et de suivi de l'evacuation des dechets
(SOSED) Dans ce document qui sera soumis au visa du maître d'?uvre pendant la
période de préparation, l'Entrepreneur expose et s'engage de manière
détaillée et précise sur : - les centres de stockage ou centres de regroupement ou unités de
recyclage vers lesquels seront acheminés les différents déchets à évacuer - les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents
déchets - les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité qui seront mis en
?uvre pendant les travaux Toute référence à une évacuation de déchets dans les articles qui suivent,
relève du présent article.
ARTICLE I.03 - Consistance des travaux L'entreprise comprend l'exécution des travaux tel que défini au CCTP
assorti des plans et dessins y compris installation de chantier et
signalisation, fourniture, transport à pied d'?uvre de tous matériaux
matériels et équipements nécessaires, ainsi que leur mise en ?uvre.
Les travaux comprennent : En Génie Civil Les tranchées sous trottoirs, sous chaussées,
La fourniture et la mise en place de fourreaux de diamètre 63 de type
TPC10,
La fourniture et le déroulage en fond de fouille d'un câble 25mm²
Cuivre nu,
La fourniture et le tirage sous fourreaux du câble U 1000 R 2V
La réalisation et pose de massif,
La dépose des supports et câbles aériens existants.
En alimentation électrique EP
Les câbles d'alimentations souterrains.
Pour le matériel d'Eclairage public
Fourniture, pose et raccordement de candélabre hauteur de feu 7 m y
compris les massifs.
Prestations diverses Installation et signalisation du chantier (à définir lors du
démarrage du chantier).
Etablissement des différents dossiers et plans (plan d'exécution,
dossier de récolement, rapport auprès d'un organisme agréé...). ARTICLE I.04 - DISPOSITIONS GENERALES I.04 1 - materiels existants Les luminaires existant sont dans un état vétuste, ils sont installés sur
poteaux béton, sur façade ou candélabres.
I.04 2 - Alimentation électrique projete Les candélabres seront alimentés à partir d'une armoire de commande et de
protections qui est située rue du Grand Pont.
I.04.3 - Implantation Sur l'ensemble des voies l'implantation est représentée sur les plans.
I.04.4 - Classification de la voie Cette classification est donnée à titre indicatif et devra être
impérativement validée par la Maîtrise d'Ouvrage. Suivant les normes EN 13201 - 13202 - 13203 et 13204 en vigueur, la voie
est classifiée en repère 8 : Voie Urbaine Secondaire (Rue, Avenue) Classe d'éclairage : CE2 Situation : B2 Les Caractéristiques de classification de ces voies sont les suivantes : - Vitesse : inférieure ou égale à 50km/h
- Type de circulation : Motorisé, véhicules lents, cyclistes.
- Complexité normale à élevée
- Véhicule en stationnement : oui
- Trafic cycliste : normal
- Intersections =< 3 par km
- Tache de navigation : normale I.04.5 - Photométrie attendue La photométrie indiquée est à maintenir dans le temps et prend en compte le
vieillissement des matériels et des sources lumineuses. Sur cette voie,
elle s'exprime en Eclairement (Lux). Voie : Eclairement moyen : 15 lux à 20 lux à maintenir Uniformité moyenne : 0,4
I.04.6 - Matériels Eclairage *un mât cylindroconique en acier thermolaqué hauteur 7m (teinte RAL 7024). *un luminaire HESTIA avec simple crosse Condor saillie 0,60 m sans tirant
(RAL 7024), à l'identique de la place de la gare (équipé de lampe iodure
métallique céramique 90 W - 3000 K).
ARTICLE I.05 - RESPONSABILITE L'entrepreneur sera entièrement responsable : - Du choix du mode de réalisation et d'exécution des travaux. Il sera entièrement responsable de tous les accidents et dommages survenus
du fait ou à l'occasion desdits travaux. L'éclairage des chantiers durant les interruptions de travail ordonnées,
sera compté à part à l'entrepreneur, sans qu'il puisse de ce fait se
trouver dégagé de sa responsabilité tant civile que pénale, non plus que
des obligations de son marché. L'entrepreneur sera entièrement responsable des dégâts qui pourraient être
occasionnés aux immeubles voisins par suite de l'exécution des fouilles et
des travaux, il devra prendre à ce sujet toutes les précautions
nécessaires. Les travaux d'accroches de console de mise en place de câble, de protection
et de prise de courant sur les façades sont de l'entière responsabilité de
l'entreprise qui devra faire passer un expert avant et après