PRODCOM Description Référence à la nomenclature du commerce ...

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d''une puissance > 7,5 kW mais ? 37 kW ...... Réfrigérateurs domestiques, y compris à compression ou à absorption (à ...... voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers et voitures radi ...... lors d''opérations chirurgicales ou d''examens médicaux ou comme agent de  ...


un extrait du document



PRODCOMDescriptionRéférence à la nomenclature du commerce extérieur de 2013 (SH/NC)Unité physPRéférence aux NotesNACE: 26.11Fabrication de composants électroniquesCPA: 26.11.11Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques26.11.11.00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques8540[.11 + .12 + .20(.10 + .80) + .40 + .60]p/st S CPA: 26.11.12Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs26.11.12.00Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves8540[.71 + .79 + .81 + .89]p/st S CPA: 26.11.21Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs26.11.21.20 ¤Diodes semi-conductrices8541 10p/st @ S 26.11.21.50 ¤Transistors (à l''exclusion des phototransistors)8541[.21 + .29]p/st @ S 26.11.21.80Thyristors, diacs et triacs8541 30p/st @ S CPA: 26.11.22Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties26.11.22.20 ¤Diodes électroluminescentes (LED)8541 40 10p/st @ S 26.11.22.40 ¤Dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires8541 40 90p/st @ S 26.11.22.60 ¤Autres dispositifs à semi-conducteur (à l''exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur; des cellules photovoltaïques, des thyristors, diacs et triacs semi-conducteurs, des transistors, des diodes et des diodes électroluminescentes)8541 50p/st @ S 26.11.22.80 ¤Cristaux piézo-électriques montés, y compris les cristaux de quartz, les oscillateurs et les résonateurs8541 60p/st @ S CPA: 26.11.30Circuits intégrés électroniques26.11.30.03Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits8542 31 10p/st @ S 26.11.30.06Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisat8542 31 90p/st @ S 26.11.30.23Circuits intégrés à puces multiples: mémoires8542 32 10p/st @ S 26.11.30.27 ¤Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)8542[.32(.31 + .39)]p/st S 26.11.30.34 ¤Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAM)8542 32 45p/st S 26.11.30.54 ¤Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROM)8542 32 55p/st S 26.11.30.65 ¤Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROM), y compris les flash E²PROM8542[.32(.61 + .69 + .75)]p/st S 26.11.30.67 ¤Circuits intégrés électroniques (à l''exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires8542 32 90p/st @ S 26.11.30.80Circuits intégrés électroniques: amplificateurs8542 33p/st @ S 26.11.30.91Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.8542 39 10p/st @ S 26.11.30.94Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.8542 39 90p/st @ S CPA: 26.11.40Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.26.11.40.10Lecteurs phonographiques8522 10p/st @ S 26.11.40.40Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.8540[.91 + .99] SS2 26.11.40.70 ¤Parties de diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur; cellules photovoltaïques, diodes électroluminescentes et cristaux piézo-électriques montés)8541 90 SS2 26.11.40.90 ¤Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques (à l''exclusion des circuits comportant uniquement des éléments passifs)8542 90 SS2 NACE: 26.12Fabrication de cartes électroniques assembléesCPA: 26.12.10Circuits imprimés chargés26.12.10.20 ¤Circuits imprimés multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534 00 11p/st @ S 26.12.10.50 ¤Circuits imprimés autres que multicouches ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts8534 00 19p/st @ S 26.12.10.80 ¤Circuits imprimés comportant des éléments passifs, y compris les circuits de résistances et/ou capacités (à l''exclusion des cartes de résistances, des cartes de capacités, des cartes comportant des éléments actifs et des circuits hybrides)8534 00 90p/st @ S CPA: 26.12.20Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information26.12.20.00 zAppareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple hubs, routeurs, gateways) et cartes son, vidéo, réseau et similaires pour machines de traitement automatique de données8471 80 00ap/st S CPA: 26.12.30Cartes intelligentes26.12.30.00Cartes intelligentes8523[.52(.10 + .90)]p/st S NACE: 26.20Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériquesCPA: 26.20.11Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires26.20.11.00 ¤Ordinateurs personnels portables ou ordinateurs palmaires8471 30p/st S CPA: 26.20.12Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau26.20.12.00Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau8472 90 30p/st S CPA: 26.20.13Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie26.20.13.00 ¤Ordinateurs de bureau8471 41p/st S CPA: 26.20.14Systèmes informatiques26.20.14.00 ¤Machines de traitement de l''information, numériques, présentées sous forme de systèmes8471 49p/st S CPA: 26.20.15Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie26.20.15.00 ¤Autres machines automatiques de traitement de l''information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe un ou deux des types d''unités suivants: unité de mémoire, unité d''entrée, unité de so