9. mise en ?uvre du plan de gestion ... - World bank documents

Agence d'Exécution des Travaux Urbains. ASECNA. : Agence de Sécurité et de
..... C'est pour corriger cette situation et augmenter le taux d'enlèvement donc .....
d'un feutre de protection supérieure (Polypro aiguilleté 600 g/m²). ...... L'examen
des données de ce tableau permet d'observer en gras les valeurs non conformes
 ...

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|[pic] |Ministère de l' Environnement, de | |
| |l'Habitat et de l'Urbanisme | | PROJET D'URGENCE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE EN MILIEU URBAIN (PUGEMU) [pic]
TRAVAUX DE PAVAGE DE LA VOIE D'ACCES ET D'OUVERTURE D'UNE NOUVELLE CELLULE
AU LIEU D'ENFOUISSEMENT SANITAIRE DE OUESSE
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL (EIES) DE L'OUVERTURE D'UNE
NOUVELLE CELLULE AU LIEU D'ENFOUISSEMENT SANITAIRE DE OUESSE
RAPPORT FINAL [pic]
www.liner-environnement.com
Novembre, 2013
SOMMAIRE SOMMAIRE 2
LISTE DES FIGURES 4
LISTE DES PHOTOS 5
SIGLES ET ABREVIATION 6
RESUME EXECUTIF 7
EXECUTIVE SUMMARY 10
Introduction 13
1.1. Titre et type du projet 15
1.2. Justification et objectif du projet 17
1.3. Caractéristiques de la nouvelle cellule et analyse des variantes 17
2. DESCRIPTION DES ACTIVITES DE CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CELLULE
D'ENFOUISSEMENT DU LES DE OUESSE 25
3. CADRES D'EXECUTION DU PROJET 27
3.1. Cadre politique, institutionnel et juridique de l'évaluation
environnementale au Bénin 27
3.1.2 Cadre juridique de l'évaluation environnementale au Bénin 29
3.2. Textes sur la décentralisation 32
3.3. Normes applicables au projet 33
3.6. Principales Politiques de Sauvegarde Environnementale et Sociale de la
Banque Mondiale applicables au projet 36
4. DEMARCHE METHODOLOGIQUE 38
4.1 Analyse de l'état de référence actuel du site récepteur de la nouvelle
cellule d'enfouissement sanitaire de Ouèssè 38
4.1.1 Revue documentaire 38
4.1.2. Investigation sur le site récepteur du projet et matériels utilisés
38
4.1.3. Analyses physico-chimiques et microbiologiques 40
4.2. Traitement des données et analyse environnementale 44
5. ETAT INITIAL, MODES DE GESTION ET NIVEAU DE POLLUTION DU MILIEU
RECEPTEUR 48
5.1. Milieu physique 48
5.2. Caractéristiques démographique et socio-économique du milieu récepteur
du projet 52
5.3. Modes de gestion et niveau de pollution actuelle du LES 54
5.3.1. Modes de gestion actuelle du LES 54
5.3.2. Gestion du lixiviat 56
5.3.3. Entretien des ouvrages de drainage 57
5.4. Niveau de pollution actuelle du LES 58
5.4.1. Niveau de pollution des eaux souterraines 58
5.4.1.1. Etat actuel des indicateurs de la qualité des eaux souterraines
58
5.4.1.2. Evolution des indicateurs de la qualité des eaux souterraines 59
5.4.2. Niveau de pollution des eaux de surface et de lixiviation 60
5.4.2.1. Etat actuel des indicateurs de la qualité des eaux de surface et
de lixiviation 60
5.4.2.2. Evolution des indicateurs de la qualité des eaux de surface 62
6. ANALYSE DES IMPACTS POTENTIELS DU PROJET D'OUVERTURE DE LA NOUVELLE
CELLULE DU LES 66
6.1. Impacts potentiels négatifs 66
6.2 Impacts positifs du projet 68
6.3 Mesures d'atténuation et de bonification des impacts 68
6.4 Présentation du plan de gestion environnementale et sociale 79
7. CONSULTATION DE LA POPULATION LOCALE 83
8. PLAN DE REPONSE AUX URGENCES 84
9. Mise en ?uvre du Plan de Gestion Environnementale et Sociale 85
9.1. Rôles et responsabilités de la CSS/ PUGEMU 85
9.2. Rôle de la commune et du Comité Local 85
9.3. Mesures de surveillance et de suivi 85
9.3.1. Principes 85
9.3.2. Rôle et responsabilité de suivi 86
9.3.2.1. Rôle du Maître d'Ouvrage Délégué 87
9.3.2.2. Bureau de contrôle (BdC) 87
9.3.2.3. Rôle du Comité de Suivi 88
9.3.2.4. Consultations publiques et exigence de diffusion de l'information
88
10. Acceptabilité du projet par les populations 90
Conclusion 91
BIBLIOGRAPHIE 92
Annexes 93
Table des matières 118
LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Conventions/accords multilatéraux ratifiés ayant une pertinence
directe ou indirecte pour le projet 27
Tableau 2 : Décrets et arrêtés connexes complétant la loi cadre sur
l'environnement en vigueur au Bénin 30
Tableau 3 : Normes de qualité de l'air ambiant 34
Tableau 4 : Critères d'émission des particules 34
Tableau 5 : Critères d'émission du bruit 34
Tableau 6 : Normes des eaux usées 35
Tableau 7 : Paramètres sélectionnés comme indicateurs de la migration du
lixiviat 42
Tableau 8 : Paramètres sélectionnés comme indicateurs de la qualité de
l'eau souterraine destinée à la consommation humaine 42
Tableau 9 : Paramètres sélectionnés comme indicateurs de la qualité de
l'eau surface 43
Tableau 10 : Identification des sources d'impacts à partir des activités du
projet 44
Tableau 11 : Matrice utilisée pour l'identification des impacts du projet
46
Tableau 12 : Grille de Fecteau adapté pour l'évaluation des impacts 47
Tableau 13 : Synthèse des résultats d'analyses physico-chimiques et
microbiologiques réalisées en février 2013 65
Tableau 14: Synthèse de l'analyse des impacts potentiels négatifs 73
Tableau 15 : Synthèse des mesures identifiées 75
Tableau 16 : Synthèse des mesures de gestion des impacts 77
Tableau 17 : Synthèse du PGES 80
Tableau 18 : Synthèse des risques/dangers, des mesures de gestion et des
responsables de mise en ?uvre 84
Tableau 19 : Programme de suivi environnemental 86
Tableau 20 : Récapitulatif des coûts des mesures environnementales
prioritaires 89
LISTE DES FIGURES Figure 1 : Localisation du domaine du LES 16
Figure 2 : Plan de localisation de la 1ère et de la 2ème cellule
d'enfouissement 20
Figure 3 : Plan d'occupation de LES de Ouèssè 21
Figure 4 : Réseau hydrographique de la région du LES de Ouessè 49
Figure 5 : Formations pédologique de la commune de Ouidah et du LES 50
Figure 6 : Régime pluviométrique de la station de Ouidah 51
Figure 7 : Variation inter mensuelle de la température à Ouidah) 51
Figure 8 : Principales affections chez les populations de Ouèssè 53
Figure 9 : Evolution de la teneur des eaux souterraines en métaux lourds
entre 2001 et 2013 59
Figure 10 : Teneur en métaux lourds des eaux de drainage et du lixiviat 61
Figure 11: Teneur des eaux de drainage et du lixiviat en DBO et en DCO 62
Figure 12 : Evolution de la teneur des eaux souterraines en métaux lourds
entre 2001 et 2013 63
Figure 13 : Evolution de DCO et de la DBO en amont et en aval du lac Toho
entre 2001 et 2013 64 LISTE DES PHOTOS Photo 1 : Séance d'entretien avec un groupe de femmes à Koutondétomè 39
Photo 2 : Séance de consultation publique à l'église de l'Epiphanie de
Ouèssè 40
Photo 3 : Prélèvement des échantillons d'eau sur le site et dans les
villages environnants 41
Photo 4 : Prélèvement de l'eau de lixiviation résurgente(1), dans un
caniveau(2) et mesure du pH du lixiviat (3) sur le site du LES 42
Photo 5 : Composition floristique du site 49
Photo 6 : Activités économiques exercées sur le site 53
Photo 7 : Déchets non encore enfouis sur le LES 54
Photo 8 : Dispersion des déchets sur le site du LES 55
Photo 9 : Déchets et eaux grises observés sur les rebords du LES 56
Photo 10 : Caniveaux de drainage des eaux de lixiviation vides 56
Photo 11 : Résurgences des eaux de lixiviation sur le site du LES 57
Photo 12 : Caniveaux non curées sur le site du LES 57
Photo 13 : Caniveau endommagé par le passage des machines 58 SIGLES ET ABREVIATION |ABE |:|Agence Béninoise pour l'Environnement |
|AGETUR |:|Agence d'Exécution des Travaux Urbains |
|ASECNA |:|Agence de Sécurité et de Navigation Aérienne Afrique |
| | |Madagascar |
|CBRST |:|Centre Béninois de Recherche Scientifique et technique |
|DBO |:|Demande Biochimique en Oxygène |
|DCO |:|Demande Chimique en Oxygène |
|DDEHU |:|Direction Départementale de l'Environnement, de l'Habitat |
| | |et de l'Urbanisme |
|DGTP |:|Direction Générale des Travaux Publics |
|EES |:|Evaluation Environnementale Stratégique |
|EIE |:|Etude d'Impact sur l'Environnement |
|EIES |:|Etude d'Impact Environnementale et Sociale |
|FAST |:|Faculté des Sciences Techniques |
|FLASH |:|Faculté des Lettres, Arts et Sciences Humaines |
|FSA |:|Faculté des Sciences Agronomique |
|GPS |:|Global Positioning System |
|HSE |:|Hygiène Santé Sécurité et Environnement |
|IGN |:|Institut Géographique National |
|LES |:|Lieu d'Enfouissement Sanitaire |
|MEHU |:|Ministère de l'Environnement de l'Habitat et de |
| | |l'Urbanisme |
|NO2 |:|Dioxyde d'azote |
|PAE |:|Plan d'Action Environnementale |
|PGUD |:|Projet de Gestion Urbaine Décentralisé |
|PNGE |:|Programme National de Gestion de l'Environnement |
|PNUE |:|Programme des Nations Unies pour l'Environnement |
|PUGEMU |:|Projet d'Urgence de Gestion Environnementale en Milieu |
| | |Urbain |
|RIEEB |:|Rapport Intégré sur l'Etat de l'Environnement au Bénin |
|UAC |:|Université d'Abomey-Calavi |
|IEPF |:|Institut de l'Energie et de l'Environnement de la |
| | |Francophonie