Fiche 18.3 centre et société de classification

Aussi, les certificats doivent pouvoir être facilement examinés à bord à tous
moments .... Examen de la structure machine, auxiliaires, équipement et
installation ...

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Fiche N° 18 :
Sécurité du navire.
Fiche 18.3
-Contrôle et surveillance des navires, rôle des centres de sécurité des
navires et société de classification.
Le rôle des Centres de sécurité. Ils sont chargés de la vérification de la conformité des navires. Cette
vérification donne lieu à des inspections ou visites. Lorsque la visite est
satisfaisante le navire se voit délivré un certificat qui lui permettra de
certifié de sa conformité auprès des autorités du monde entier. Aussi, les
certificats doivent pouvoir être facilement examinés à bord à tous moments
(SOLAS).
Les principes des inspections et des visites sont fixés par les textes OMI
( LL66, MARPOL, SOLAS, etc...). Elles sont diligentées par l'Administration
ou une société de classification reconnue ( SOLAS).
Le système harmonisé de visites et de délivrance de certificats est adopté
pendant le Protocole SOLAS de 1988.
Depuis 1996 un numéro d'identification est systématiquement attribué par
l'OMI (SOLAS). Ce numéro est inscrit sur tous les certificats. A partir du
1 juillet 2004 il est inscrit de façon visible sur la coque du navire et
sur une des cloison étanche dans un endroit facilement accessible. Les certificats et visites exigées par les conventions internationales.
Certificats et visites de la Convention SOLAS.
Les formes de visites et de certificats sont quelque peu différents selon
qu'il s'agisse d'un navire de charge ou d'un navire à passagers. Ils
portent la date à laquelle la quille a été posée de manière à savoir
quelle est la réglementation applicable au navire.
* Visite de la structure, des machines et du matériel d'armement.
(Certificat de sécurité de construction de navire de charge)
Ces éléments doivent être inspectés initialement avant la mise en
service, puis par renouvellement à des intervalles spécifiés par
l'Administration, n' excèdent pas cinq ans.
*Visite des engins de sauvetage et autres parties de l'armement.
(Certificat de sécurité du matériel d'armement pour navires de charge)
Ces éléments font l'objet d'une visite initiale de mise en service,
puis de visites de renouvellement, n'excèdent pas cinq ans.
* Visite des installations radioélectriques.
(Certificat de sécurité radioélectrique pour navire de charge)
Ici encore, ces éléments, y compris ceux utilisé à bord des engins de
sauvetage, font l'objet d'une visite initiale de mise en service,
puis de visites de renouvellement, n'excèdent pas cinq ans.
Les trois certificats peuvent être remplacés par un seul document:
le certificat de sécurité pour navire de charge.
Lorsqu'une exemption est(b accordée à un navire, en accord et en
conformité avec les prescriptions SOLAS, il est délivré un Certificat
d'exemption.
* Visites supplémentaires selon les besoins.
Elles ont lieu si le navires subit des réparations ou rénovation
importantes ou si un accident est survenu ou encore un défaut a été
constaté. Le capitaine ou le propriétaire doivent en informé
immédiatement l'Administration ou la société qui a délivré les
certificat (SOLAS)
Certificats et visites de la Convention LL66/88
Tout navire doit avoir à bord le certificat internationale de franc-bord,
défini par l'article 16 de la convention LOAD LINE. Le certificat est
attribué si le navire satisfait à une visite initiale puis à des visites
régulières. Ce sont en générale les sociétés de classification qui
effectuent les visites et délivrent le certificat par délégation de l'Etat
du pavillon.
Si le navire est exempté il sera alors en possession d'un certificat
internationale d'exemption pour le franc-bord. Les sociétés de classification. Le terme de classification possède un sens très précis: appréciation
qualitative portée sur la construction et sur le maintien des qualités
techniques d'un navire tout au long de son existence, par un organisme
privé spécialisé: la société de classification.
Une société de classification englobe:
. l'élaboration d'un Règlement de classification applicable aux
navires,
. l'examen des plans et des calculs, des visites, contrôles et
essais, destinés à démontrer que le navire est conforme au
Règlement,
. l'attribution d'une classe inscrite dans un registre et la
délivrance d'un certificat de classification,
. des visites périodiques ou occasionnelles pour s'assurer que le
navire continue de répondre aux conditions de maintien de la
classe.
Nature contractuelle de la classification.
SOLAS:
"...les navires doivent être conçus, construits et entretenus
conformément aux prescriptions d'ordre structurel, mécaniques et
électriques d'une société de classification reconnue par
l'Administration." La classification et les tiers.
Une bonne classification est comme une présomption de qualité du
navire. Les délégations étatiques.
SOLAS:
"...L'Administration peut confier l'inspection et la visite de ses
navires, soit à des inspecteurs désignés à cet effet, soit à des
organismes désignés par elle."
Ces délégations étatiques ne sont pas généralisées dans les grandes
nations maritimes qui peuvent entretenir des corps d fonctionnaires
spécialisés pour le contrôle des navires. Ce n'est en fait que
l'aspect ingénierie et contrôle de la construction qui est ainsi sous-
traité aux experts des sociétés de classification.
Primauté de la réglementation.
Aucune prescription de société ne saurait s'affranchir de la
réglementation obligatoire nationale ou internationale. Crédibilité des sociétés de classification et contrôle de leurs activités.
- La IACS.
Exerce une certaine discipline professionnelle, elle travaille à
l'uniformisation des prescriptions, participe au processus
réglementaire de l'OMI (elle est membre consultatif).
Elle soumet ses membres à des audits externes de qualité (experts
indépendants et un observateur OMI), en vue de vérifier leur niveau de
compétence et de moyens, en rapport avec les standards de
l'Association.
Elle entretien une base de données pour assurer le suivi systématique
des navires qui effectuent un transfert de classe ente deux sociétés.
- Les règles OMI.
SOLAS:
Les sociétés reconnues par l'Administration doivent être en conformité
avec les Directives pour l'habilitation des organismes agissant au nom
de l'Administration.
Au niveau européen, les sociétés seront contrôlées par la Commission
européenne, elles devront fournir toutes informations en cas de
suspension ou retrait de la classe (base SIRENAC), elle seront
responsables envers l'Etat qui leur a délégué certains contrôles (
"paquet" ERIKA ).
Pratique de la classification.
L'appréciation du navire est qualitative, elle fait référence à des
prescriptions (documents techniques) fixées par le règlement de la
société.
PARTIE A : CLASSIFICATION ET VISITES.
Principes généraux et diverse mentions de la classification,
attribution et maintien de la classe, étendue des visites,
marques complémentaires.
PARTIE B : COQUE ET STABILITE.
Construction et solidité de la coque, stabilité, auxiliaires de
coque, corrosion.
PARTIE C : MACHINES, ELECTRICITE, AUTOMATISATION ET PROTECTION
CONTRE L'INCENDIE.
PARTIE D : MATERIAUX ET SOUDAGE.
PARTIE E : MENTIONS DE SERVICE.
Dispositions particulière en fonction de l'utilisation du
navire.
PARTIE F : MARQUES COMPLEMENTAIRES.
Exprime la classification d'équipements supplémentaires ou
spécifiques qui donnent certaines capacités techniques
particulières.
Les mentions de classification.
Ces mentions (normalisées) restent attachées au navire même en
cas de changement d'armateur ou de pavillon.
-Le symbole de classe:
I plus haute classe,
II jugé acceptable.
-Les marques de construction:
HULL pour la coque,
MACH installation machine,
< partie visitée pendant sa construction,
< (soulignée) partie visitée après construction,
< procédure de classification différente mais
acceptable.
-Les mentions de service.
Tout navire reçoit une mention de service qui définit le
type de service pour lequel il est prévu.
Général cargo ship (cargo classique),
Container ship (porte-conteneurs).
-Mentions de navigation et de zone d'opération.
Ces mentions traduisent la capacité du navire à naviguer
uniquement dans certaines zones ou périodes de l'année,
définies dans la LL66.
La mention de zone d'opération exprime le distance maximale
d'éloignement des côtes ou des ports pour certaines unités
de servitude.
-Les marques complémentaires.
REF installations de réfrigération de la cargaison.
IG installation de gaz inerte.
ICE pour la navigation dans les glaces.
Les registres de classification.
Chaque société publie régulièrement un registre donnant les
informations sur la classe attribuée et les informations propre à
chaque unité, il permet de connaître rapidement l'évaluation de la
qualité d'un navire classé et ses potentialités.
Les visites de classification.
Les sociétés pr