Recommandations du corps d'inspection térritorial - Académie de ...

La note zéro est attribuée, non éliminatoire pour l'examen. ... Conditions d' habilitation de mise en ?uvre du CCF en vue de la délivrance du BAC PRO, du BP ... Décret n° 2001-286 du 28 mars 2001 (BO hors série n° 7 du 29 novembre 2001).


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