AS/Soc (2014) OJ 07 rev3

Examen d'un schéma de rapport. Mardi 2 décembre 2014, de 14h30 à 17h. 6. Gestion de l'épidémie d'Ebola. [AS/Soc (2014) 48]. Echange de vues avec la ...


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AS/Soc (2014) OJ 07 rev3
1er décembre 2014
Fsocoj07rev3_2014


Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

Projet d’ordre du jour révisé 

Pour la réunion qui aura lieu à Paris
Mardi 2 décembre 2014, de 9h30 à 17h
au Bureau du Conseil de l’Europe, 55 Avenue Kléber,
Paris 16ème (métro Boissière)
[Tél + 33 1 44 05 33 60 / fax + 33 1 47 27 36 47]







Mardi 2 décembre 2014, de 9h30 à 13h

1. Ordre du jour
[AS/Soc (2014) OJ 07rev3]

Adoption du projet d’ordre du jour révisé

2. Procès-verbaux
[AS/Soc (2014) PV 06, AS/Soc (2014) PV 06 add]

. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion tenue à Strasbourg du 30 septembre au 2 octobre 2014 ;
. Approbation et déclassification du projet de procès-verbal de la 20ème réunion du réseau des parlementaires de référence contre la violence sexuelle à l’égard des enfants et réunion jointe avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias, tenue à Strasbourg le 2 octobre 2014 ;






3. Droit sociaux et dialogue social en temps de crise

. Echange de vues tenu dans le cadre de la préparation de deux rapports de la commission :

- Vers un nouveau modèle social européen (Rapporteure : Mme Maria de Belém Roseira, Portugal, SOC) ;
- Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève (Rapporteur : M. Andrej Hunko, Allemagne, GUE) ;

. Avec la participation de M. Maxime Cerutti, Directeur du Département des Affaires Sociales, Business Europe, Bruxelles

4. Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève
Rapporteur : M. Andrej Hunko, Allemagne, GUE
[AS/Soc (2014) 44]

Examen d’un projet de rapport et adoption d’un projet de résolution

5. La nécessité d’un revenu de citoyenneté
Rapporteure : Mme Nunzia Catalfo, Italie, NI
[AS/Soc (2014) 46]

Examen d’un schéma de rapport


Mardi 2 décembre 2014, de 14h30 à 17h


6. Gestion de l’épidémie d’Ebola
[AS/Soc (2014) 48]

Echange de vues avec la participation de :

. Dr Bruce Aylward, Sous-Directeur général, Situations d’urgences, OMS ;
. Dr Guenael Rodier, Directeur de la Division des maladies transmissibles, OMS ;
. Mme Marie Noëlle Rodrigue, Directrice des Opérations, Médecins Sans Frontières ;

7. Garantir des soins appropriés aux enfants présentant des problèmes d’attention
Rapporteure : Mme Sílvia Eloïsa Bonet Perot, Andorre, SOC
[AS/Soc (2014) 45]

Examen d’un projet de rapport et adoption d’un projet de résolution

8. Sous-commissions
[Liste des sous-commissions]

Changement dans les sous-commissions

9. Programme de travail de la commission et priorités
[AS/Soc (2014) 01rev6, AS/Soc (2014) 02rev6]

9.1. Désignation de rapporteur(e)s :
[Doc. 13562, Doc. 13567, Doc. 13569]

Pour rapport

. Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui
. L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe
. Définir des indicateurs sociaux et publier un rapport annuel sur les droits sociaux



9.2. Désignation de représentant(e)s de la commission à des événements extérieurs :

. Conférence sur « l’intérêt supérieur de l’enfant », dans le cadre du 25ème anniversaire de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant, organisée par le Conseil de l’Europe et la présidence belge du Comité des Ministres, Bruxelles, 9-10 décembre 2014 ;

. Conférence sur « L’avenir des droits sociaux fondamentaux en Europe », Bruxelles, 12-13 février 2015 ;

. 7ème Forum mondial de l’eau, Daegu-Gyeongbuk (République de Corée), 12 -17 avril 2015 (sans coût pour l’APCE) ;

9.3. Comptes-rendus de représentant(e)s de la commission à des réunions :

. M. Tuur Elzinga (Pays-Bas, GUE) qui a pris part à la réunion annuelle de la Banque de Développement du Conseil de l’Europe, les 13 et 14 juin 2014, Sarajevo ;

. Mme Sílvia Eloïsa Bonet Perot (Andorre, SOC) qui a pris part à la 6ème réunion plénière du Comité de Bioéthique (DH-BIO),12-14 novembre 2014, Strasbourg ;

. Mme Sevinj Fataliyeva (Azerbaïdjan, CE) qui a pris part à la 1ère réunion du Comité d’experts sur la stratégie du Conseil de l’Europe sur les droits de l’enfant (DECS-ENF), 13-14 novembre 2014, Strasbourg ;

9.4. Transmission des propositions pour information
[Doc. 13557, Doc. 13568, Doc. 13616]

. Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement, démocratie, droits de l’homme et Etat de droit
. S’attaquer à l’évasion fiscale par les entreprises sur internet
. L’obésité en Europe: exprimer la teneur en sucre en cuillères à café sur les emballages

9.5. Réponse du Comité des Ministres :
[Doc. 13633, Recommandation 2044 (2014), AS/Soc (2014) 47, Doc.13645, Recommandation 2045 (2014), AS/Soc (2014) 49]

Examen des réponses du Comité des Ministres à la recommandation sur :

- « Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe »
- « Combattre la violence sexuelle à l’égard des enfants : vers une conclusion positive de la Campagne UN sur CINQ »

10. Questions diverses

Evolutions nationales

11. Dates et lieux des prochaines réunions

Commission plénière :

- Première partie de session 2015 de l’Assemblée, 26-30 janvier 2015, Strasbourg ;
- Mardi 24 mars 2015, Paris (Bureau du Conseil de l’Europe) (date à confirmer) ;
- Deuxième partie de session 2015 de l’Assemblée, 20-24 avril 2015, Strasbourg ;
- Vendredi 22 mai 2015, Paris (Bureau du Conseil de l’Europe) (date à confirmer) ;
- Troisième partie de session 2015 de l’Assemblée, 22-26 juin 2015, Strasbourg ;
- Vendredi 11 septembre 2015, Paris (Bureau du Conseil de l’Europe) (date à confirmer) ;
- Quatrième partie de session 2015 de l’Assemblée, 28 septembre-2 octobre 2015, Strasbourg ;

Réseau de l'APCE des parlementaires de référence contre la violence sexuelle à l’égard des enfants :

- Première partie de session 2015 de l’Assemblée, 26-30 janvier 2015, Strasbourg (date à confirmer).


 Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la commission, tient lieu de convocation à la réunion

Copie aux Secrétaires des délégations nationales, des délégations d’observateurs et de partenaires
pour la démocratie et des groupes politiques











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