Manuel d'Exécution - cnedd

II.2 ? La place de l'EMS dans le déroulement de la procédure ...... Un calcul plus
précis de coût de l'e.m.s. (tarif cnc 1966) a été fixé à 430 ? ! ..... La question du
secret médical initialement évoquée lors de l'examen du contenu et de la .... La
question reste posée de déférer la MABS à une personne physique qui remplit ...

Part of the document