SOMMAIRE - SDIS 06

Graisser les coulisses. ... Vérifier de l'état mécanisme de lèvre braquet de levage,
ensemble de blocage ... tenu, lors de la dernière visite de la période de 12 mois,
d'établir un rapport d'examen de conformité sous la forme d'un compte rendu.

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|Service Départemental | |
|d'Incendie et de Secours |Groupement |
|des Alpes Maritimes |Fonctionnel |
| |PATRIMOINE |
|BP 99 - 06271 - Villeneuve-Loubet Cedex |IMMOBILIER |
| | |
| |2720 chemin Saint |
| |Bernard |
| |06220 Vallauris |
| | |
| |Téléphone : 04 92 |
| |94 14 70 |
| |Télécopie : 04 92 |
| |94 14 79 |
| | |
| |LOT |
| |Unique |
|Prestation de maintenance préventive et curative, des | |
|portes, portails, barrières et treuils des tours de | |
|séchage de tous les bâtiments du SD.I.S.06 | |
| |CONSULTATION |
| |DES |
| |ENTREPRISES |
| |CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES | |
| | | | |
| | | | |
TABLE DES MATIERES
Article 1. GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES: 3
1.1. Présentation de l'opération 3
1.2. Objet du CCTP 3
1.3. Nature des ouvrages - conditions spéciales de service 3
1.4. Recensement des installations 4
1.5. Installation du chantier 4
1.6. Transport du matériel 4
1.7. Prescriptions générales - documents de références 5
1.8. Obligations de l'entrepreneur 5
Article 2. DEFINITIONS DES PRESTATIONS 5
2.1. Visites préventives Semestrielle dans le cadre du marché d'entretien
et de maintenance préventive de type 5
2.2. Description des prestations de maintenance préventive 6
2.2.1. Les portes sectionnelles manuelles, électriques ou automatiques
6
2.2.2. Les rideaux métalliques manuels ou électriques ou automatiques
7
2.2.3. Les portails coulissants manuelles ou électriques ou
automatiques 7
2.2.4. Les barrières levantes manuelles ou électriques ou automatiques
8
2.2.5. Les niveleurs 8
2.3. Rappel de sécurité 8
2.4. Documents obligatoires à fournir et à tenir à jour 9
2.4.1. Document technique 9
2.4.2. Carnet technique 9
2.4.3. Rapport 9
2.4.4. Visite 9
2.4.5. Registre de sécurité des installations 9
2.5. Assistance 9
2.6. Obligation de résultat et garanties 10
2.7. Limite des prestations 10
Article 3. CONDITIONS D'EXECUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE : 10
3.1. Dispositions communes aux visites : 10
3.1.1. Information des responsables avant chaque intervention 10
3.1.2. Temps d'indisponibilité, lors des visites 10
3.2. Délais et conditions d'intervention pour les dépannages: 10
3.3. Prise en charge; remise du matériel ou des équipements en fin du
marché: 11
3.4. Accès - Consignes: 11
3.5. Locaux et moyens mis à la disposition du titulaire: 11
3.6. Personnel d'intervention du titulaire: 11
Article 4. OPERATION DE VERIFICATION : 11
1. - GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES
1. PRESENTATION DE L'OPERATION : Les stipulations du présent cahier des clauses techniques
particulières concernent la maintenance préventive et corrective,
l'entretien et la réparation des matériels des portes, portails, barrières
et treuils des tours de séchage des centres de secours et des bâtiments
administratifs du service départemental d'incendie et de secours des Alpes
Maritimes.
2. OBJET DU CCTP : Les visites et interventions de dépannages dans le cadre du présent
marché de maintenance seront de type « contrat total », sauf foudre et
surtension électrique. . pour les prestations d'un montant supérieure à 1500 EHT, et pour les
cas de force majeure tels que la foudre ou les surtensions
électriques, le titulaire du présent marché effectuera les travaux
nécessaires à la remise en état de l'installation, par présentation
d'un devis sur le prix des fournitures et d'un taux horaire de main
d'?uvre. Elles ont pour objet : . de prévenir les risques de pannes ;
. de maintenir dans le temps les performances des matériels ou équipements
à un niveau égal à celui des performances initiales ;
. de maintenir en état de propreté, de parfait fonctionnement les matériels
ou équipements ;
. de répondre aux prescriptions de maintenance dont la spécificité
technique est indiquée dans le C.C.T.P, La prestation comprend les visites de sécurité. La prestation comprend les visites semestrielles ou annuelles, le
remplacement ou la réparation de toutes les pièces usées par le
fonctionnement et l'usage permanent des installations (prestations dont
pièces d'un montant inférieur à 1500 E HT) y compris la quincaillerie, les
moteurs, les équipements moteurs, les trains d'équilibrage, le forfait de
déplacement quelque soit le site, la main d'?uvre d'ouvrier qualifié, etc..
Elle comprend également la fourniture de tous les ingrédients d'entretien
ou de nettoyage et toutes les visites nécessaires à ces prestations. Tous les dépannages dus à une usure naturelle, quel qu'ils soient,
pendant les heures ouvrées, les samedis, les dimanches, les jours fériés,
les nuits sont inclus aux prestations. Par contre en cas d'accident ou
vandalisme, ou toute autre cause, la société nous établira un devis. Toutes les prestations feront l'objet d'une rémunération par prix
unitaire forfaitaire par installation pour 12 mois. Le prix unitaire forfaitaire indiqué rémunérera l'ensemble des
prestations visées au présent C.C.T.P. Le forfait de maintenance ne comprend pas les prestations (dont pièces)
d'un montant supérieur à 1500 E HT. Ces dernières feront l'objet d'un
paiement à part, sur la base du bordereau de prix, annexe à l'acte
d'engagement. 3. NATURE DES OUVRAGES - CONDITIONS SPECIALES DE SERVICE En règle générale, les dimensions utilisées pour l'établissement des
quantités devront toujours être vérifiables par le représentant du SDIS 06.
Elles devront donc apparaître sur les documents graphiques ayant servi à
l'établissement des quantités (soit plan de récolement contradictoire soit
plan côté fourni par l'administration, soit attachement contradictoire ou
réalisé et accepté par l'administration, soit constat et constatation
contradictoire, soit croquis côté). Les nettoyages en cours de chantier seront toujours implicitement
inclus dans les prix unitaires des prestations de l'entreprise. Sauf cas particulier, les frais d'échelle, de pont roulant,
d'échafaudages et de nacelle seront toujours inclus dans la valeur des
ouvrages. Le maître d'oeuvre pourra utiliser pour des raisons évidentes de
planification de travaux des entreprises spécialisées autres que
l'entreprise titulaire du présent marché pour tous travaux de nettoyage, de
mise en place d'échafaudage, de travaux très spécialisés sans que cela ne
soit une clause de suspension de marché. Les modifications résultant des changements apportés en plus ou en
moins des équipements seront réglées selon l'article 8 du C.C.A.P..
4. Recensement des installations : La liste du matériel à jour au moment de l'établissement des cahiers des
charges figure en annexe à l'acte d'engagement.
Reconnaissance des existants Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise
de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance des existants.
Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées
tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette
reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les
travaux accessoires et autres nécessaires.
Les entrepreneurs sont donc réputés avoir connaissance de toutes les
conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur
l'exécution et les délais, ainsi que sur la qualité et les prix des
ouvrages à maintenir. Dimensions des existants Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant la
remise de leur offre, procédé sur le site au contrôle des dimensions des
ouvrages de leur lot.
Au moment des prestations, l'entrepreneur procédera sous sa seule
responsabilité à la totalité des levés de cotes qui lui sont nécessaires.
Par la suite, ce recensement sera mis à jour par le titulaire en
permanence pendant la durée du marché. Il sera remis au Service Patrimoine
sur support papier et sur disquette compatible EXCEL PC ou CD Rom (voir
article définissant les documents obligatoire à fournir et à mettre à jour
article 2.4).
5. INSTALLATION, SECU