CCTP Urgences - SFMU

La Société Francophone de Médecine d'Urgence a édité, en 2001, un guide d' évaluation ..... La phase de soins (la réalisation d'examens para-cliniques, le traitement, la surveillance). ...... Examen clinique ( poids, taille, PC, T°, TA, Pls... ) ..... Choix de la maquette, de l'imprimante et du bac lors de la demande d' impression.


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sous la forme d’un Classeur Excel





Attention : certaines parties décrivent des spécificités données à titre d’exemple qui doivent être réécrites par les Chefs de Projet en fonction du contexte local. Lorsque cela est le cas, une indication est fournie en début de chapitre. 1 Sommaire
Sommaire
Objet du marché
Ce que nous attendons du titulaire

Exigences
Souhaits
4 Présentation du CH
Activité du CH
Attractivité régionale / Répartition des lits

Origine géographique des patients hospitalisés
Répartition des lits et places par établissement
Répartition des lits par secteur
4.3 Plateaux techniques
5 Présentation du projet
Introduction
Composition des groupes projet :
Plan Qualité
6 Description de la stratégie
6.1 Les Urgences dans le dispositif de Santé
AXE 1 : Assurer la continuité des soins
AXE 2 : Amélioration de la qualité des soins

Diminuer des temps d'acheminement des demandes d'actes et de l'accès aux comptes-rendus :
Améliorer la qualité des prescriptions de médicaments
Contribuer à l'alimentation du dossier du patient
L'accès aux connaissances

AXE 3 : Mettre en œuvre les évolutions réglementaires
AXE 4 : Intégrer les Urgences dans les processus d'évaluation et de Veille sanitaire

Evaluation destinée au pilotage du service d'accueil
Evaluation destinée au pilotage Régional
Intégrer la veille sanitaire à partir des structures d'Urgences
7 Approche organisationnelle
7.1 L'Organisation des Urgences
L'activité
Les locaux
Le personnel
Le mode de fonctionnement du service
7.2 L'organisation des Urgences Pédiatriques du CH
7.3 Relations
Les relations extra-hospitalières
Les relations intra-hospitalières et inter-hospitalières
7.4 Le Circuit patient
Le recours
Accueil et attente
Prise en charge médico-infirmière :
7.5 Acteurs, Activités et Flux d'informations
Acteurs
Activités et Flux d'information
8 Description fonctionnelle de la fourniture
8.1 Identification du patient
Définition de la fonction
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.2 Admission et orientation du patient
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.3 Observation médico-infirmière
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.5 Localisation et tracking patient
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.6 Demandes d'actes
Définition
Données
Traitements

Actes de Biologie
Actes de Radiologie
Demande de rendez-vous pour avis spécialisé
8.6.4 Liens avec d'autres fonctions
8.7 Prescription
8.7.1 Prescription de médicaments
Définition
Données
Traitements
8.7.2 Prescription de sortie
8.7.2.1 Certificats spécifiques
8.7.3 Lien avec d'autres fonctions
8.8 Plan de soins
Définitions
Données
Traitements
Lien avec d'autres fonctions
8.9 Comptes-rendus de production de soins
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.10 Pilotage
Définition
Données
Codage des actes et diagnostics
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.11 Gestion de la connaissance
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.12 Annuaires
Définition
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.13 Plan blanc
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.14 Communication interne
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.15 Alerte sur données vitales et/ou pérennes
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions
8.16 Liste d'attente virtuelle
Définition
Données
Traitements
Liens avec d'autres fonctions













Tableau des spécifications fonctionnelles
Architecture du dossier patient
Identification et admission du patient
Observation médico-infirmière
Localisation et tracking patient
Comptes-rendus de production de soins
Pilotage
Exploitation des données
Articulation avec le SIH
Connexion avec les appareils médicaux
Annuaires et sécurités
Interface utilisateur
Paramétrage de l'application
Environnement technique
10 Analyse technique
10.1 Présentation du contexte informatique
10.1.1 Description de la couverture fonctionnelle du SIH
10.2 Présentation du contexte légal
10.2.1 Le patient est au cœur des priorités du CH
11 Interopérabilité
Identification du patient
Schéma général d'interopérabilité avec le SIH
Prescription de médicaments et plan de soins
Examens de Biologie
Planification
Gestion de comptes-rendus de production de soins
PMSI - Codage des actes médicaux
CR reporting/pilotage
12 Spécifications techniques
Contexte technique et infrastructure du réseau informatique
Architecture technique
Définitions
Architectures cibles
Communications avec l'extérieur

Environnement serveur
Environnement technique des postes de travail
Système d'exploitation
Autres couches logicielles sur les postes de travail
Droits
12.5 Aspects systèmes de la solution
Performances
Archivage et épurations
Gestion des erreurs
Utilisation de la messagerie
Authentification
Interopérabilité
Caractéristiques techniques des matériels nécessaires
Télémaintenance
13 Prestation de conduite de changement et d'accompagnement à la mise en oeuvre
Analyse de l'existant
Organisation du déploiement
Paramétrage
Installation
Formation
14 Prestations complémentaires
Documentation
Garanties
Maintenance
Support
Club utilisateurs
15 Présentation de l'offre
Références
Description générale de l'Offre
Proposition financière
Proposition de maintenance
Annexe s
Spécificités du connecteur « RPU » 
2. Objet du marché La présente consultation vise à définir le titulaire de la Maîtrise d'œuvre du projet « Informatisation des Services
d'Urgences » du Schéma Directeur du Système d'Information.


Le Titulaire s'engage à fournir une solution conforme aux spécifications stipulées dans le CCTP et ses annexe.
Les prestations faisant l'objet du marché sont réparties en modules :

Module 1 : Acquisition, installation, mise en œuvre d'un logiciel ou progiciel de gestion des services d'urgences
La mise en œuvre comprend les prestations suivantes :
analyse de l'existant,
organisation du déploiement,
récupération des données,
paramétrage pour chaque service d'urgences (Adultes, Psychiatrie, Pédiatrie),
installation,
intégration au SIH,
fourniture de la documentation.
Module 2 : Formation du personnel. Module 3 : Maintenance.
3 Ce que nous attendons du titulaire .
3.1 Exigences
Il propose au CH [Nom du site] un progiciel ou un logiciel ou une évolution de son Dossier Patient Informatisé pour répondre aux besoins et fonctionnalités décrites dans le présent document.
Il propose au CH [Nom du site] un progiciel ou un logiciel ou une évolution de son Dossier Patient Informatisé pour répondre aux besoins d'intégration technique et d'architecture du SIH.
Il propose au CH [Nom du site] un plan qualité conforme aux dispositions décrites au point 5.3 du présent document.
L'identité patient se synchronise avec l'Identité Permanente du Patient (IPP) fournie par le module d'identification du patient de l'application [Nom de l’application locale].

3..2 Souhaits

Le cadre d'interopérabilité édité par le GMSIH sert de référence. La certification IHE obtenue par la participation au Connectathon sera un atout important pour ce qui concerne l’interopérabilité au SIH.
Des rencontres et/ou démonstrations sont réalisables au sein de notre établissement avec les futurs utilisateurs avant toute sélection. Pour des raisons pratiques le fournisseur devra accepter l'éventualité que le CH organise des démonstrations groupées de logiciel (plusieurs fournisseurs en parallèle le même jour)


4. Présentation du CH 
Activité du CH
En court séjour :
Soins de suite et de réadaptation :
• En psychiatrie :
Hébergement des personnes âgées
Consultations externes Accueil des urgences

Actes médicaux :







[Spécifiez ici les actes propres au site] [Autres : préciser]

4.2 Attractivité régionale / Bassin de population
4.2.1.1 Origine géographique des patients hospitalisés
Département XX = %


Plateaux techniques

IRM [Nb]
Scanners
Systèmes d'angiographie numérisée
Systèmes de coronarographie numérisée
Système d'otonavigation pour l'ORL
Lithotriteur
Pompes pour circulation sanguine extra-corporelle
Caisson hyperbare
Ostéodensitomètre
Générateurs d'hémodialyse
Services de radiologie
(spécifiez la description en salles du service de radiologie)
Laboratoires
Système de neuronavigation
…… à compléter

 
5. Présentation du projet
5.1 Introduction
Ce document est composé de six parties principales :

Analyse stratégique dont l'objectif est de replacer la démarche d'Informatisation des Urgences dans son contexte
Analyse organisationnelle, qui dresse un tableau type d'organisation dans laquelle l'Informatisation devra s'intégrer,
Analyse fonctionnelle, décrivant une à une les différentes fonctionnalités des systèmes d'Information des Urgences
Analyse technique précisant les caractéristiques de la fourniture et ses modalités d'intégration
Déploiement : proposition des démarches organisationnelles pour la conduite de changement qui accompagne inévitablement tout processus d'Informatisation.
Spécifications fonctionnelles : tableau regroupant toutes les spécifications fonctionnelles attendues et pour lesquelles le titulaire devra indiquer sa réponse

La réflexion a porté plus particulièrement sur l'interopérabilité des systèmes d'Information des Urgences, et sur la tâche difficile de l'intégration du processus de soin dans l'Informatisation.

L'Interopérabilité des systèmes d'Information constitue un passage obligé, à l'heure de la création du Dossier Patient Partagé et des réseaux de soins. Pour les Urgences, cela devra se traduire par la mise à disposition d'outils capables de communiquer efficacement avec les autres systèmes, autant en intra qu'en extra hospitalier.

Dans cette optique, un soin particulier a été apporté à la description de la fourniture en fonction des différents types d'environnement de SIH, des modalités selon lesquelles le Système d'Information des Urgences devra être intégré, et des éléments fondamentaux des fonctionnalités spécifiques.

Au delà des aspirations légitimes des responsables d'encadrement et du pilotage de l'activité de l'Urgence, quel qu'en soit l'échelon, il apparaît maintenant évident que l'informatisation ne peut être réduite à une simple collecte d'informations brutes sans aucune signification ni utilité autre que le reporting d'activité. Pour autant, aux Urgences comme ailleurs, l'Informatisation du soin reste extrêmement complexe....





























5.2 Composition des groupes projet :
[Spécifiez ici la composition des groupes responsables] Chefs de projet
Groupes projet :
Urgences adultes






Urgences pédiatriques



5.3 DISPOSITIONS QUALITE

Le candidat devra présenter le « plan qualité » qu’il entend suivre et qui sera conforme au présent cahier des charges.
Il est demandé au candidat de faire mention des normes et guides de bonnes pratiques dans lesquels il est certifié ou qu’il maîtrise bien.
Ce plan qualité présente les dispositions qu’il compte prendre pour assurer la qualité de sa prestation et pour assurer la délivrance des résultats attendus dans les meilleures conditions de coût, de qualité, de délai et de sûreté.
C’est ainsi que ce plan, qu’il présentera en détail lors de la réunion de lancement du projet, contiendra :
l’organisation du projet qu’il préconise, montrant les liens qu’il propose de formaliser entre l’établissement et lui-même pour toute la durée de la mission ;
un exposé précis des ressources humaines qu’il attachera au projet, et spécialement de son directeur de projet, qui sera le correspondant du maître d'ouvrage, de son chef de projet, permanent sur le site, et  d’un personnel dédié au secrétariat du projet ;
le phasage du projet, exposant précisément les jalons pour les décisions, et l’identification des tâches à réaliser, précisant notamment le nom du responsable, personnel de l’établissement ou son propre personnel, la charge et la durée, les liens avec les précédentes et les suivantes ; il détaillera pour toutes les tâches qu’il jugera critiques les dispositions qu’il compte prendre pour maîtriser les risques et assumer les évènements non souhaités avérés ;
l’identification des différents intervenants, faisant apparaître clairement les tâches qui reviennent, totalement ou partiellement, aux personnels de l’établissement ou à ses propres personnels ;
les règles de gestion et de normalisation des documents qu’il préconise pour le stockage et le partage des documents, l’identification des documents, le suivi des versions et des révisions, la relecture et la validation des documents avant diffusion par le chef de projet et mise en exécution ; il tiendra à jour un archivage des documents ; aucun documents qui aura été validé et publié ne pourra être détruit ;
toutes dispositions de management et de pilotage du projet, notamment en ce qui concerne les réunions régulières entre la maîtrise d'ouvrage et le directeur de projet, et de présentation régulière des états d’avancement et du tableau de bord  projet et métier, et les indicateurs pertinents (le tableau de bord métier est le tableau de bord destiné à montrer l’efficience du projet abouti ; il doit être mis en œuvre dès le début de la mission et maintenu après le démarrage) ;
toutes dispositions qu’il préconise pour recadrer le projet ou modifier la trajectoire si des évènements externes le justifiaient ;
les outils bureautiques qu’il entend utiliser (notamment pour la planification et la modélisation) et recommandations en matière d’apprentissage de ces outils par les personnels de l’établissement ;
tout autre point que le candidat voudra ajouter. 
Description de la stratégie



L'objectif de ce chapitre est de proposer un alignement stratégique du système d'information des services
d'urgences.
Cette approche consiste à recenser les objectifs stratégiques assignés aux services d'urgences et d'identifier
quelles sont les fonctions du Système d'Information qui apporteront le plus de valeur ajoutée pour l'atteinte de
ces objectifs.
Ainsi, les fonctions du système d'information requises pour les services d'urgences seront motivées et priorisées
pour faciliter leur définition et leur mise en œuvre.
Les objectifs stratégiques des services d'urgences sont déclinés à plusieurs niveaux : dans les missions mêmes de
ces services (Charte de la médecine d'urgence), dans les plans nationaux de santé publique (Plan urgences), dans
les spécificités régionales (SROS) ou locales (projet d'établissement).
6.1 Les Urgences dans le dispositif de Santé
Les missions des services d'Urgence, définies dans la Charte de la Médecine d'Urgence, dépassent largement la mission première d'accueil et de soin des malades admis en situation d'Urgence : insertion dans le dispositif de veille sanitaire, élaboration et application d'outils d'évaluation, construction des réseaux d'Urgence en collaboration avec les autres acteurs de la Permanence de soins, formation et enseignement . . . Les plans nationaux de santé publique comprennent un Plan Urgences qui présente 24 mesures décrivant les moyens mis en œuvre pour organiser la permanence des soins en amont de l'hôpital, améliorer le fonctionnement des services d'urgences et assurer la prise en charge en aval des urgences. Les modalités de financement de ce plan inscrivent les services d'urgences dans la mise en œuvre de la tarification à l'activité. L'insertion des Urgences dans leur environnement interne (intra Hospitalier) et externe (partenaires de la permanence des soins en particulier) est l'un des axes stratégiques majeur des années à venir. Afin d'assurer une cohérence globale des soins et la continuité de la prise en charge des patients, de multiples efforts sont développés pour construire un ensemble de réseaux de santé, supports de coopération inter-Hospitaliers et Ville-Hôpital, au niveau d'une région ou d'un bassin de vie.
Le nombre des admissions dans les Services d'Urgences augmente d'année en année. Au-delà des discussions sur les raisons de cette augmentation et de sa justification, cette constatation signifie pour les soignants toutes catégories confondues un accroissement considérable de la pénibilité des tâches de soins, auxquelles s'ajoutent des tâches logistiques et administratives.
Les professionnels des Urgences sont unanimes sur le fait que la recherche et la transmission d'information constituent des temps critiques dans la prise en charge des patients. De la même manière, la redondance des saisies d'information est une perte de temps et une source d'erreurs. L'amélioration de l'intégrité et de l'accessibilité des informations est un élément clé pour assurer la qualité des soins dans les Services d'Urgence et la continuité des soins.
Les mesures 15 et 16 du Plan Urgences concernent la mise en œuvre d'un système d'information national de vigilance sanitaire alimenté par les services d'urgences ainsi que la mise en place de systèmes d'information supportant les activités pré-hospitalières, internes, et en aval des services d'urgences. Quatre principaux axes stratégiques ont par conséquent été identifiés : Axe 1 : Assurer la continuité des soins. Axe 2 : Améliorer la qualité des soins.
Axe 3 : Mettre en œuvre les évolutions réglementaires (notamment la tarification à l'activité). Axe 4 : Intégrer les Urgences dans les processus de Veille sanitaire et d'évaluation La définition de ces axes et les fonctions du système d'information les supportant sont décrites ci-après.
6.1.1 AXE 1 : Assurer la continuité des soins.
La prise en charge d'un patient « en urgence » mobilise les ressources d'organisations de santé différentes :
en amont de l'hôpital : le secteur libéral, les SAMU SMUR
au sein de l'établissement de santé : le service des urgences mais aussi les services administratifs, cliniques et
médico-techniques en aval de l’établissement de santé : autres établissements
Assurer la continuité des soins implique que les différents professionnels de ces organisations de santé disposent
des informations pertinentes pour procéder à son orientation et délivrer les soins de la façon la plus appropriée à
son état. Ces informations concernent notamment les capacités d'accueil des organisations de santé mais aussi
les informations renseignant sur l'état du patient.
Le mode de fonctionnement en réseau des services d'Urgences est inscrit comme priorité dans la circulaire du 16
avril 2003, repris dans la circulaire du 5 mars 2004 relative au SROS 3.



Dans ce cadre, le système d'information doit disposer des fonctions permettant :
Une meilleure connaissance de l'activité en temps réel des services d'urgences, à l'attention des organisations de santé pré-hospitalières.
Une meilleure connaissance en temps réel de la disponibilité en lits d'aval, à l'attention des services d'urgences.
La mise à disposition des éléments de dossier du patient. Les enjeux du partage du dossier patient aux Urgences diffèrent peu de l'approche initiée pour les autres domaines : faciliter les échanges entre praticiens et organisations de santé, rendre possible l'accès du patient à son dossier (Loi du 4 mars 2002), éviter les redondanc