Conseil municipal du 25 mars 2016 - Commune de Bâgé-le-Châtel
25 mars 2016 ... ... MAUCELI, Patrick DEBOST, Corinne BRAMAS, Carlos DA COSTA. ... Le
dossier de déclaration de projet doit faire l'objet d'un examen de ...
25 mars 2016 ... ... MAUCELI, Patrick DEBOST, Corinne BRAMAS, Carlos DA COSTA. ... Le
dossier de déclaration de projet doit faire l'objet d'un examen de ...